Arrêté n° 164-08 du 23 janvier 2008
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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N° 5606 - 13 safar 1429 (21-2-2008)
BULLETIN OFFICIEL
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1°" alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat « de l'enseignement secondaire — série sciences expérimentales « ou sciences sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu « équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
«.... . . . . . . . .
« Fédération de Russie :
«...... .......................................................••/ «-Qualification « médecine générale » docteur de médecine
« délivrée par l'Institution d'Etat « Académie de médecine « d'Etat de Nijni Novgorod » le 27 juin 2001, assortie « d'une attestation de stage de deux ans au CHU de « Casablanca, du 13 novembre 2005 au 12 novembre 2007 « et une évaluation des connaissances et des compétences « délivrée par la faculté de médecine et de pharmacie de « Casablanca, le 13 novembre 2007. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 moharrem 1429 (23 janvier 2008).
AHMeD AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5604 du 6 safar 1429 (14 février 2008).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 164-08 du 14 moharrem 1429 (23 janvier 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
-
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION | DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été complété ;
Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 18 décembre 2007 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1°" alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat « de l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales « ou sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu « équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
«...... .. . . . . . . .
« Tunisie :
1.......................................... «- Diplôme national de docteur en médecine, délivré par la « faculté de médecine, université de Sousse. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 moharrem 1429 (23 janvier 2008).
AHMED AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5604 du 6 safar 1429 (14 février 2008).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 165-08 du 14 moharrem 1429 (23 janvier 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été complété ;
Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 18 décembre 2007 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1°" alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat « de l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales « ou sciences mathématiques c ou d'un diplôme reconnu « équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
«..
« Roumanie :
«..
«- Titlul de doctor - medic, specializarea medicina « generala, facultatii de medicina - Universitatii de « medicina si farmacie « Carol Davila » Bucuresti, en «date de septembre 2001, assorti d'une attestation de « stage de deux années du 5 juin 2005 au 14 juillet 2006 « et du 27 juillet 2006 au 28 juillet 2007, validé par la «faculté de médecine et de pharmacie de Fès, le « 17 décembre 2007 ».
relative à l’exercice de la médecine
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.