BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5610 du 6 mars 2008

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5610 - 27 safar 1429 (6-3-2008)

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou « d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

« - Diplôme d'Etat d'architecte - Ecole d'architecture de « Normandie - France, assorti de l'attestation d'habilitation « de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise « d'œuvre en son nom propre délivré par la même école. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 8 moharrem 1429 (17 janvier 2008).

AHMED AKHCHICHINE.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 298-08 du 5 safar 1429 (13 février 2008) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie - orthopédie.

-

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie - orthopédie, tel qu'il a été complété ;

Vu le proces-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 18 janvier 2008 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004), est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie - « orthopédie, est fixée ainsi qu'il suit :

« Fédération de Russie :

« - Certificat d'études spécialisées de médecine (ordinatura « clinique) dans la spécialité traumatologie et orthopédie, « délivré par l'université d'Etat de médecine de Rostov « sur le Don, le 1° juillet 2005, assorti d'une attestation « de stage de deux années du 19 décembre 2005 au « 19 décembre 2007 effectué au C.H.U Ibn Sina de Rabat «et d'une attestation d'évaluation des connaissances et « des compétences délivrée par la faculté de médecine et « de pharmacie de Rabat, le 27 décembre 2007. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 5 safar 1429 (13 février 2008).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5609 du 24 safar 1429 (3 mars 2008).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 299-08 du 5 safar 1429 (13 février 2008) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2188-04 du 14 kaada 1425

(27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie, tel qu'il a été complété ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 18 janvier 2008 :

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004), est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie, « est fixée ainsi qu'il suit :

« Sénégal :

«-Certificat d'études spéciales d'ophtalmologie, délivré « par la faculté de médecine, de pharmacie et d'odonto- « stomatologie, université Cheikh Anta Diop de Dakar, le « 26 janvier 2006, assorti d'une atestation de stage d'une « année du 1* décembre 2006 au 10 décembre 2007 « effectué à l'hôpital des spécialités de Rabat et d'une « attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences délivrée par la faculté de médecine et de « pharmacie de Rabat, le 27 décembre 2007. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 5 safar 1429 (13 février 2008).

AHMED AKHCHICHINE

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5609 du 24 safar 1429 (3 mars 2008).

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