BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5614 du 20 mars 2008

Page 2 sur 23

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

190

Etablissements de formation d'ingénieurs e

des établissements assimilés. - Date, liet du déroulement du concours national e date limite du dépôt de candidature pour l'admission des élèves des classes préparatoires en mathématiques spéciales. Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen

supérieur, de la formation des cadres et de l recherche scientifique n° 482-08 du 10 rabii 1 142 (18 mars 2008) fixant, pour l'année universitair 2008-2009, la date et le lieu du déroulement di concours national et la date limite du dépôt d candidature pour l'admission des élèves des classe. préparatoires en mathématiques spéciales dan certains établissements de formation d'ingénieurs e des établissements assimilés ainsi que le nombre d places mises en compétition...

Ordre national des architectes. - Nombre de

sièges réservés à chaque chaque catégorie d'architectes au sein du conseil nationa et des conseils régionaux.

Décision conjointe du ministre de l'habitat, d l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace et di secrétaire général du gouvernement n° 2354-07 d 27 safar 1429 (6 mars 2008) fixant le nombre d sièges réservés à chaque catégorie d'architectes al sein du conseil national et des conseils régionaux d l'Ordre national des architectes .... . . . .

TEXTES PARTICULIERS

«Société de développement de la lagune de

Marchica Med ». - Création d'une société anonyme.

Décret n° 2-08-76 du 26 safar 1429 (5 mars 2008 autorisant la création de la société anonyme dénommé « Société de développement de la lagune de Marchic Med », par abréviation « Marchica Med »..

Permis de recherche des hydrocarbures. Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et d

l'environnement n° 178-08 du 5 kaada 142 (16 novembre 2007) accordant le permis d recherche des hydrocarbures dit « Boudnib I» l'Office national des hydrocarbures et des mines e à la société « MND Maroc Limited »..

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et d l'environnement n° 179-08 du 5 kaada 142 (16 novembre 2007) accordant le permis d recherche des hydrocarbures dit « Boudnib Il » l'Office national des hydrocarbures et des mines e à la société « MND Maroc Limited »....

ULLETIN OFFICIEL N° 5614 - 12 rabii I 1429 (20-3-2008)

Pages Pages t Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 180-08 du 5 kaada 1428 t (16 novembre 2007) accordant le permis de

recherche des hydrocarbures dit « Boudnib III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « MND Maroc Limited ».. 200

t Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 181-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boudnib IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « MND Maroc Limited ».... 200

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 182-08 du 5 kaada 1428 t (16 novembre 2007) accordant le permis de

recherche des hydrocarbures dit « Boudnib V» à 194 l'Office national des hydrocarbures et des mines et à

la société « MND Maroc Limited ».. 201

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 183-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boudnib VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « MND Maroc Limited »... 202

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 184-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant le permis de 196 recherche des hydrocarbures dit « Boudnib VII » à

l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « MND Maroc Limi.................... 202

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 185-08 du 5 kaada 1428

(16 novembre 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boudnib VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « MND Maroc Limited »...... 203

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 186-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant le permis de 198

recherche des hydrocarbures dit « Boudnib IX » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «MND Maroc Limite.......... 203

Hydrocarbures. - Approbation d'un accord

pétrolier.

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau

et de l'environnement et du ministre de l'économie et 198 des finances n° 288-08 du 22 hija 1428 (2 janvier 2008)

approuvant l'accord pétrolier « Guercif » conclu le 21 chaoual 1428 (2 novembre 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant i le Royaume du Maroc, et les sociétés « Transatlantic

Maroc Ltd », « Stratic Exploration Morocco Limited» 199 et « Sphere Petroleum Qsc».... .... 204

Actes cités sur cette page