BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

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Nº 5654 – 7 août 2008BULLETIN OFFICIEL

566 BULLETIN OFFICIEL N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008) 10 07 07 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement DD

contenant des hydrocarbures

10 07 08 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 07 07 10 07 99 déchets non spécifiés ailleurs

- 10 08 Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

10 08 04 fines et poussières

10 08 08 scories salées provenant de la production primaire et DD secondaire

10 08 09 autres scories

10 08 10 crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de DD l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses 10 08 11 crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 108

10

10 08 12 déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes DD 10 08 13 déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes 10 0814 autres que ceux visés à la rubrique 10 0812

déchets d'anodes

10 08 15 poussières de filtration des fumées contenant des substances DD

dangereuses

10 08 16 poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 0815

10 0817 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des DD fumées contenant des substances dangereuses 10 0818 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des

fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17 10 08 19 10 08 19 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement DD

contenant des hydrocarbures

10 08 20. déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 08 19 10 08 99 déchets non spécifiés ailleurs

10 09 Déchets de fonderie de métaux ferreux

10 09 03 laitiers de four de fonderie

10 09 05 noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée DD contenant des substances dangereuses

10 09 06 noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05 10 09 07 noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant DD

des substances dangereuses

10 09 08 noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 097

10 09 09 poussières de filtration des fumées contenant des substances DD dangereuses

10 09 10 (poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 099

10 09 11 autres fines contenant des substances dangereuses DD 10 09 12 autres fines non visées à la rubrique 10 09 11 10 09 13 déchets de liants contenant des substances dangereuses DD

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