BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

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N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008)BULLETIN OFFICIEL565

10 04 05 autres fines et poussières DD 10 04 06 déchets solides provenant de l'épuration des fumées DD 10 04 07 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des DD

fumées

100409 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement DD contenant des hydrocarbures

10 04 10 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 049

10 04 99 déchets non spécifiés ailleurs

10 05 Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

10 05 01 scories provenant de la production primaire et secondaire DD 10 05 03 poussières de filtration des fumées DD 10 05 04 autres fines et poussières

10 05 05 déchets solides provenant de l'épuration des fumées DD 10 05 06 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des DD

fumées

10 05 08 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement DD contenant des hydrocarbures

10 05 09 déchetș provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 05 08.

10 05 10 crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de DD l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses 10 05 11 crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 105

10

10 05 99 déchets non spécifiés ailleurs

10 06 Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

10 06 01 scories provenant de la production primaire et secondaire 10 06 02 crasses et écumes provenant de la production primaire et

secondaire

10 06 03 poussières de filtration des fumées DD 10 06 04 autres fines et poussières

10 06 06 déchets solides provenant de l'épuration des fumées DD 10 06 07 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des DD

fumées

10 06 09 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement DD contenant des hydrocarbures

10 06 10 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 069

10 06 99 déchets non spécifiés ailleurs

10.07 Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or

et du platine

10 07 01 scories provenant de la production primaire et secondaire 10 07 02 crasses et écumes provenant de la production primaire. et

secondaire

10 07 03 déchets solides provenant de l'épuration des fumées 10 07 04 autres fines et poussières

10 07 05 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées

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