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BO n° 5654 du 7 août 2008

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Nº 5654 – 7 août 2008BULLETIN OFFICIEL

564 BULLETIN OFFICIEL N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008) 10 02 14 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des

fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 0213

10 02 15 autres boues et gâteaux de filtration

10 02 99 déchets non spécifiés ailleurs

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

10 03 02 déchets d'anodes

10 03 04 scories provenant de la production primaire DD 10 03 05 déchets d'alumine

10 03 08 scories salées de production secondaire DD 10 03 09 crasses noires de production secondaire DD 10 03 15 écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des DD

gaz inflammables en quantités dangereuses

10 03 16 écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15 écumes autres que celles visées à la rubrique 10 0315

10 03 17 déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes DD 10 03 18 déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes

autres que ceux visés à la rubrique 10 0317

10 03 19 poussières de filtration des fumées contenant des substances DD dangereuses

10 03 20 poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 0319

10 03 21 autres fines et poussières (y compris fines de broyage de DD crasses) contenant des substances dangereuses

10 03 22 autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) autres que celles visées à la rubrique 10 0321

10 03 23 déchets solides provenant de l'épuration des fumées DD contenant des substances dangereuses

10 03 24 déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 0323

10 03 25 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des DD fumées contenant des substances dangereuses

10 03 26 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 0325

10 03 27 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement DD contenant des hydrocarbures

10 03 28 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 0327

10 03 29 déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires contenant des substances DD dangereuses

10 03 30 déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 0329

10 03 99 déchets non spécifiés ailleurs

10:04 (Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

10 04 01 (scories provenant de la production primaire et secondaire DD 10 04 02 crasses et écumes provenant de la production primaire et DD

secondaire

- 10 04 03 arséniate de calcium DD 10 04 04 poussières de filtration des fumées DD

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