BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

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N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008)BULLETIN OFFICIEL563

| 10 01 02 cendres volantes de charbon

10 01 03 cendres volantes de tourbe et de bois non traité

10 01 04 cendre volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures DD 10 01 05 déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant

de la désulfuration des gaz de fumée

10 01 07 boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée

10 01 09 acide sulfurique DD 10 01 13 cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés DD

employés comme combustibles

10 01 14 mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la DD coïncinération contenant des substances dangereuses 10 01 15 mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la

coincinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14 10 01 16 cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des DD

substances dangereuses

10 01 17 cendres volantes provenant de la coincinération autres que celles visées à la rubrique 10 0116

10 01 18 déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des DD substances dangereuses

10 01 19 119 déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18 10 01 20 boues provenant du traitement in situ des effluents contenant DD

des substances dangereuses

10 0121 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20 •

10 01 22 boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières DD contenant des substances dangereuses

10 01 23 boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 0122

10 01 24 sables provenant de lits fluidisés

10 01 25 déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon

10 01 26 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement 10 01 99 déchets non spécifiés ailleurs

10 02 Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier 10 02 01 déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries 10 02 02 laitiers non traités

10 02 07 déchets solides solides provenant de l'épuration des fumées DD contenant des substances dangereuses

10 02 08 déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 027

10 02 10 battitures de laminoir

10 02 11 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement DD contenant des hydrocarbures

10 02 12 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 0211

10 02 13 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des DD fumées contenant des substances dangereuses

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