BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

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Nº 5654 – 7 août 2008BULLETIN OFFICIEL

562 BULLETIN OFFICIEL N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008) | 08 04 09 déchets de colles et mastics contenant des solvants DD

organiques ou d'autres substances dangereuses

08 04 10 déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 049

08 0411 boues de colles et mastics contenant des solvants organiques DD ou d'autres substances dangereuses

08 04 12 boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 0411

08 04 13 boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des DD solvants organiques ou d'autres substances dangereuses 08 0414 boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que

celles visées à la rubrique 08 0413

08 04 15 déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances DD dangereuses

08 04 16 léchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 0415

08 04 17 huile de résine DD 08 04 99 déchets non spécifiés ailleurs

08 05 déchets non spécifiés ailleurs dans le chapitre8

08 05 01 déchets d'isocyanates DD 09 DECHETS PROVENANT DE L'INDUSTRIE

PHOTOGRAPHIQUE

09 01 Déchets de l'industrie photographique

09 01 01 bains de développement aqueux contenant un activateur DD 09 01 02 bains de développement aqueux pour plaques offset DD 09 01 03 bains de développement contenant des solvants DD 09 01 04 bains de fixation DD 09 01 05 bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation

09 01 06 déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ DD des déchets photographiques

09 01 07 pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent

09 01 08 pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent

09 01 10 appareils photographiques à usage unique sans piles

09 01 11 lappareils photographiques à usage unique contenant des piles DD visées aux rubriques 16 06 01,16 06 02 ou 16 063

09 01 12 apparells photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 0111

09 01 13 déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ DD de l'argent autres que ceux visés à la rubrique 09 016

09 01 99 déchets non spécifiés ailleurs

10 DECHETS PROVENANT DE PROCEDES

THERMIQUES

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres

installations de combustion (sauf chapitre 19)

10 01 01 Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04)

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