BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

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N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008)BULLETIN OFFICIEL561

08 01 1 Déchets provenant de la FFDU et du décapage de peintures et

vernis

08 01 11 déchets de peintures et vernis contenant des solvants DD organiques ou d'autres substances dangereuses

08 01 12 déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 0111

08 01 13 boues provenant de peintures ou vernis contenant des DD solvants organiques ou autres substances dangereuses

08 0114 boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 0113

08 01 15 boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis DD contenant des solvants organiques ou autres substances

dangereuses

08 01 16 boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 0115

08 0117 déchets provenant du décapage de peintures ou vernis DD contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses

08 01 18 déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 0117

08 01 19 suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances DD dangereuses

08 01 20 suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 0119

08 01 21 déchets de décapants de peintures ou vernis DD 08 01 99 déchets non spécifiés ailleurs

08.02 Déchets provenant de la FFDU d'autres produits de

revêtement (y compris des matériaux céramiques)

08 02 01 déchets de produits de revêtement en poudre

08 02 02 boues aqueuses contenant des matériaux céramiques

08 02 03 suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques 08 02 99 déchets non spécifiés ailleurs

08 03 Déchets provenant de la FFDU d'encres d'impressions

08 03 07 boues aqueuses contenant de l'encre

08 03 08 déchet liquide aqueux contenant de l'encre

08 03 12 déchets d'encres contenant des substances dangereuses DD 08 03 13 déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12 08 03 14 boues d'encre contenant des substances dangereuses DD 08 03 15 boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14 08 03 16 déchets de solutions de morsure DD 08 03 17 déchets de toner d'impression contenant des substances DD

08 03 18 déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 0317

08 0319 huiles dispersées DD 08 03 99 déchets non spécifiés ailleurs

08 04 Déchets provenant de la FFDU de colles et mastics (y

compris produits d'étanchéité)

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