BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

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570BULLETIN OFFICIELN° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008)

11 05 03 déchets solides provenant de l'épuration des fumées DD 11 05 04 flux utilisé DD 11 05 99 déchets non spécifiés ailleurs

12 DECHETS PROVENANT DE LA MISE EN FORME ET

DU TRAITEMENT PHYSIQUE ET MECANIQUE DE SURFACE DES METAUX ET MATIERES PLASTIQUE 12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement

mécanique et physique de surface et matières plastiques

12 01 01 limaille et chutes de métaux ferreux

12 01 02 fines et poussières de métaux ferreux

12 01 03 limailles et chutes de métaux non ferreux

12 01 04 fines et poussières de métaux non ferreux

12 01 05 particules de matières plastiques d'ébarbage et de tournage 12 01 06 huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes DD

(pas sous forme d'émulsion)

12 01 07 huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous DD forme d'émulsion ou de solutions)

12 01 08 émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes DD 12 01 09 émulsions et solutions d'usinage sans halogènes DD 12 01 10 huiles d'usinage de synthèse DD 12 01 12 déchets de cires et graisses DD 12 01 13 Déchets de soudure

12 01 14 boues d'usinage contenant des substances dangereuses DD 12 01 15 boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 DD

14

12 01 16 déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses DD 12 01 17 déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12

01 16

12 01 18 boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) DD contenant des hydrocarbures

12 01 19 huiles d'usinage facilement biodégradables DD 12 01 20 déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des ! DD

substances dangereuses

12 0121 déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20

12 01 99 déchets non spécifiés ailleurs

12 03 déchets provenant du dégraissage à l'eau et à la vapeur (sauf

chapitre 11)

12 03 01 liquides aqueux de nettoyage DD 12 03 02 déchets du dégraissage à la vapeur

DD 13 HUILES ET COMBUSTIBLES LIQUIDES USAGES

(sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05,12 et 19)

13 01 Huiles hydrauliques usagées

13 01 01 huiles hydrauliques contenant des PCB (*) DD 13 01 04 autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions)

DD 13 01 05 huiles hydrauliques non chlorées (émulsions) DD 13 01 09 huiles hydrauliques chlorées à base minérale DD

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