BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

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N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008)BULLETIN OFFICIEL13

13 01 11 huiles hydrauliques synthétiques DD 13 01 12 builes hydrauliques facilement biodégradables DD 13 01 13 autres huiles hydrauliques DD

13.02 Huiles moteur, de boîte de vitesse et de lubrification usées. 13 02 04 huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées DD

à base minérale

Thuiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non DD 13 02 05

chlorées à base minérale

13 02 06 huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification DD synthétiques DD 13 02 07 huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification

facilement biodégradables

13 02 08 autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification DD :13.03 Huiles isolantes et fluides calloporteurs usagés 13 03 01 huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des PCB DD 13 03 06 huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base DD

minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01 13 03 07 huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base DD

minérale

13 03 08 huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques DD isolantes et fluides caloporteurs facilement facilement DD 13 03 09 huiles

biodégradables

13 03 10 autres huiles isolantes et fluides caloporteurs DD $ 13 04 Hydrocarbures de fond de cale

13 04 01 hydrocarbures de fond de cale provenant de navigation DD

fluviale

13 04 02 hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de DD

môles

13 04 03 hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de DD navigation

13 05 Contenu de séparateurs eau/hydrocarbures 13 05 01 • déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs DD

eau-hydrocarbures

13 05 02 boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures 13 05 03 boues provenant de déshuileurs

13 05 06 hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures 13 05 07 eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs

eau/hydrocarbures

13 05 08 mélanges de déchets provenant de dessableurs et de DD

séparateurs eau/hydrocarbures

13 07 combustibles liquides usagés

13 07 01 fuel oil et diesel

13 07 02 essence

13 0703 autres combustibles (y compris mélanges) 13 08 huiles usagées non spécifiées ailleurs

13 08 01 boues ou émulsions de dessalage

| 13 08 02 autres émulsions

13 08 99 déchets non spécifiés ailleurs

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