REFRIGERANTS ET PROPULSEURS (sauf chapitres 07 et 08)
14 06 déchets de solvants, d'agents réfrigérants et d'agents
propulseurs d'aérosols/de mousses organiques
14 06 01 chlorofluorocarbones, HCFC, HFC DD 14 06 02 autres solvants et mélanges de solvants halogénés
14 06 03 autres solvants et mélanges de solvants
14 06 04 boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés 14 06 05 boues ou déchets solides contenant d'autres solvants DD
15 EMBALLAGES ET DECHETS D'EMBALLAGES,
ABSORBANTS, CHIFFONS D'ESSUYAGE, MATERIAUX FILTRANTS ET VETEMENTS DE MATERIAUX FILTRANTS ET VETEMENTS DE PROTECTION NON SPECIFIES AILLEURS
15 01 emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets
d'emballages municipaux collectés séparément)
15 01 01 emballages en papier/carton
15 01 02 emballages en matières plastiques
15 01 03 emballages en bois
15 01 04 emballages métalliques
15 01 05 emballages composites
15 01 06 emballages en mélange
15 01 07 emballages en verre
15 01 09 emballages textiles
15 01 10 emballages contenant des résidus de substances dangereuses DD ou contaminés par de tels résidus
15 01 11 emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide DD dangereuse (par exemple, amiante),y compris des conteneurs à pression vides
15 02 Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et
vêtements de protection
15 02 02 absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile DD non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses
15 02 03 absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02
16 DECHETS NON DECRITS AILLEURS DANS LE
CATALOGUE
16 01 véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y
compris machines tous terrains) et déchets provenant du lémontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13, 14 et sections 16 06 et 16 08) 16 01 03 pneus hors d'usage
16 01 04 véhicules hors d'usage DD 16 01 06 véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres
composants dangereux
16 01 07 filtres à huile DD 16 01 08 composants contenant du mercure DD