BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

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572BULLETIN OFFICIELN° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008)

REFRIGERANTS ET PROPULSEURS (sauf chapitres 07 et 08)

14 06 déchets de solvants, d'agents réfrigérants et d'agents

propulseurs d'aérosols/de mousses organiques

14 06 01 chlorofluorocarbones, HCFC, HFC DD 14 06 02 autres solvants et mélanges de solvants halogénés

14 06 03 autres solvants et mélanges de solvants

14 06 04 boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés 14 06 05 boues ou déchets solides contenant d'autres solvants DD

15 EMBALLAGES ET DECHETS D'EMBALLAGES,

ABSORBANTS, CHIFFONS D'ESSUYAGE, MATERIAUX FILTRANTS ET VETEMENTS DE MATERIAUX FILTRANTS ET VETEMENTS DE PROTECTION NON SPECIFIES AILLEURS

15 01 emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets

d'emballages municipaux collectés séparément)

15 01 01 emballages en papier/carton

15 01 02 emballages en matières plastiques

15 01 03 emballages en bois

15 01 04 emballages métalliques

15 01 05 emballages composites

15 01 06 emballages en mélange

15 01 07 emballages en verre

15 01 09 emballages textiles

15 01 10 emballages contenant des résidus de substances dangereuses DD ou contaminés par de tels résidus

15 01 11 emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide DD dangereuse (par exemple, amiante),y compris des conteneurs à pression vides

15 02 Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et

vêtements de protection

15 02 02 absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile DD non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses

15 02 03 absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02

16 DECHETS NON DECRITS AILLEURS DANS LE

CATALOGUE

16 01 véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y

compris machines tous terrains) et déchets provenant du lémontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13, 14 et sections 16 06 et 16 08) 16 01 03 pneus hors d'usage

16 01 04 véhicules hors d'usage DD 16 01 06 véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres

composants dangereux

16 01 07 filtres à huile DD 16 01 08 composants contenant du mercure DD

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