Arrêté n° 1244-08 du 8 juillet 2008
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008)
BULLETIN OFFICIEL
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel
Rabat, le 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008).
AHMED AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5649 du 17 rejeb 1429 (21 juillet 2008).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1244-08 du 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 15 mai 2008 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat « de l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :
«........
« Fédération de Russie :
«…......
«- Titre de docteur en médecine générale, délivré par «l'Université d'Etat de médecine de Rostov le 23 juin 1998,
« et d'une attestation d'évaluation des connaissances et « des compétences délivrée par la faculté de médecine et « de pharmacie de Fès le 7 mai 2008. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel
Rabat, le 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008).
AHMED AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5649 du 17 rejeb 1429 (21 juillet 2008).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1245-08 du 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 15 mai 2008;
l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier.-La liste des diplômes reconnus des diplômes « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1eT alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat « de l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :
«.... .....
« Fédération de Russie :
«.. . . . . «-Qualification en médecine générale - Docteur en
« médecine, délivrée par l'Université d'Etat de médecine « de Volgograd le 16 juin 2004, assortie d'un stage de « deux années, une année au C.H.U. Ibn Sina de Rabat et «une année à la province de Salé, validé par la faculté « de médecine et de pharmacie de Rabat le 14 mai 2008. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel
Rabat, le 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008).
AHmed AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5649 du 17 rejeb 1429 (21 juillet 2008).
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine