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BO n° 5680 du 6 novembre 2008

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1374BULLETIN OFFICIELN° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)

Codification Désignation des Produits d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

90 - autres :

10 - caisses pliantes en carton compact

20 - - boites semi-embouties ..

30 - - - boites rondes

90 - - autres

4819.30 00 00

56.03 Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés.

- Autres:

5603.91 - - D'un poids n'excédant pas 25 g/m*

5 10 | 00

- autres, en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire : 8 21/00

8 24 00 - autres, composés à 100% de fibres de polypropylène, même combinés à un film en polyéthylène, présentés en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 400 mm. 2,5 kg - 25/00

27/00 - autres 17,5 kg - 90|00

59.03 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou

stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02.

5903.90 - Autres

8 10|00

90 - autres :

5 10

- - autres :

5 91

5 92 - autres, présentés en rouleaux d'une largeur de 150 mm à 250 mm inclus, d'un garmmage compris entre 30 g/m' et 80 g/m' inclus, constitués de bonneterie de polyamides ou de polyamides et polyster, associée par thermocollage au polyuréthanne ou grattée à une couche imprimée de polyéthylène ou d'un mélange de polyéthylène et de polypropylène.. 10 kg 5 98 25 kg

59.04

83,05 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs,

attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs.

8 8305.10 00|00 - Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs... 40

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