BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5680 du 6 novembre 2008

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N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008) BULLETIN OFFICIEL 1375

Codification Désignation des Produits d'Importation Unité de Quantité Normalisée lementates:

87.01 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09).

8701.10 - Motoculteurs

--- importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion

des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : 11

8701.20 - Tracteurs routiers pour semi-remorques

- à moteur à explosion ou à combustion interne : 11/00 - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion

des éléments visés par la note complémentaire n* 1 du présent chapitre .. 2,5 U N

7 19 00

- - à moteur autre :

6 91/00 • - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D, à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre. 10 u N

99 - - autres :

7 10

8701.30 - Tracteurs à chenilles

- à moteur à explosion ou à combustion interne : 11 - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion

des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : 6 10

- à moteur autre :

6 91 00 - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre. 2,5 u N 99 - - autres :

7 10

8701.90 - Autres

- à moteur à explosion ou à combustion interne : - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., a exclusion

des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : 10 - - - tracteurs agricoles à roues:

- - - à moteur à explosion :

6 11

49 autres

10

90

- a moteur autre :

7 - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre .. 2,5 u N 99 - - autres :

- - - tracteurs agricoles à roues :

7 11

87.02 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus,

chauffeur inclus.

8702.10 - A moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-

diesel)

10 •- importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion

des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : - - avec moteur d'une cylindrée inférieure à 3.000 cm : 7 11