N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008) BULLETIN OFFICIEL 1375
Codification Désignation des Produits d'Importation Unité de Quantité Normalisée lementates:
87.01 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09).
8701.10 - Motoculteurs
--- importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion
des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : 11
8701.20 - Tracteurs routiers pour semi-remorques
- à moteur à explosion ou à combustion interne : 11/00 - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion
des éléments visés par la note complémentaire n* 1 du présent chapitre .. 2,5 U N
7 19 00
- - à moteur autre :
6 91/00 • - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D, à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre. 10 u N
99 - - autres :
7 10
8701.30 - Tracteurs à chenilles
- à moteur à explosion ou à combustion interne : 11 - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion
des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : 6 10
- à moteur autre :
6 91 00 - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre. 2,5 u N 99 - - autres :
7 10
8701.90 - Autres
- à moteur à explosion ou à combustion interne : - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., a exclusion
des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : 10 - - - tracteurs agricoles à roues:
- - - à moteur à explosion :
6 11
49 autres
10
90
- a moteur autre :
7 - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre .. 2,5 u N 99 - - autres :
- - - tracteurs agricoles à roues :
7 11
87.02 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus,
chauffeur inclus.
8702.10 - A moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-
diesel)
10 •- importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion
des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : - - avec moteur d'une cylindrée inférieure à 3.000 cm : 7 11