1376 BULLETIN OFFICIEL N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Une Comp.
8702.90 - Autres
10 - - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., a rexclusion
des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : - - avec moteur d'une cylindrée inférieure à 3.000 cm':
7 11
87.03 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement
conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n°87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course.
8703.10 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige;
véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
10 - - - importés à r'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion
des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : - - - avec moteur a explosion ou à combustion interne :
7 11
- Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles
8703.21 - - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm'
10 - - - importes a fetat demonte, sous la forme d'elements C.K.D., a rexclusion
des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : 7 10
8703.22 - - D'une cylindrée excédant 1.000 cm' mais n'excédant pas 1.500 cm'
10 - - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion
des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : 7 10
8703.23 - - D'une cylindrée excédant 1.500 cm' mais n'excédant pas 3.000 cm'
10 - - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion
des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : - - - voitures particulières (de tourisme, de place et de sport) :
7 11
8703.24 - - D'une cylindrée excédant 3.000 cm'
10 -- importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion
des éléments visés par la note complémentaire n* 1 du présent chapitre : 7 10
- Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression
(diesel ou semi-diesel) :
8703.31 - - D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm'
10 - - - importes a l'etat demonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion
des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : • - - voitures particulières (de tourisme, de place et de sport) :
7 11
8703.32 - - D'une cylindrée excédant 1.500 cm' mais n'excédant pas 2.500 cm'
7 10/00 - - importés à retat démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre .... 17,5 U N