BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5680 du 6 novembre 2008

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1376 BULLETIN OFFICIEL N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Une Comp.

8702.90 - Autres

10 - - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., a rexclusion

des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : - - avec moteur d'une cylindrée inférieure à 3.000 cm':

7 11

87.03 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement

conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n°87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course.

8703.10 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige;

véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires

10 - - - importés à r'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion

des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : - - - avec moteur a explosion ou à combustion interne :

7 11

- Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles

8703.21 - - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm'

10 - - - importes a fetat demonte, sous la forme d'elements C.K.D., a rexclusion

des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : 7 10

8703.22 - - D'une cylindrée excédant 1.000 cm' mais n'excédant pas 1.500 cm'

10 - - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion

des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : 7 10

8703.23 - - D'une cylindrée excédant 1.500 cm' mais n'excédant pas 3.000 cm'

10 - - - importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion

des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : - - - voitures particulières (de tourisme, de place et de sport) :

7 11

8703.24 - - D'une cylindrée excédant 3.000 cm'

10 -- importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion

des éléments visés par la note complémentaire n* 1 du présent chapitre : 7 10

- Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression

(diesel ou semi-diesel) :

8703.31 - - D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm'

10 - - - importes a l'etat demonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion

des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : • - - voitures particulières (de tourisme, de place et de sport) :

7 11

8703.32 - - D'une cylindrée excédant 1.500 cm' mais n'excédant pas 2.500 cm'

7 10/00 - - importés à retat démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre .... 17,5 U N