BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5680 du 6 novembre 2008

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1386 BULLETIN OFFICIEL

Codification

N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)

Désignation des Produits

3907.50 00 - Résines alkydes

10

5 90

Droit d'Importation Romate Unités Comp- lémentaires

- - - blocs, morceaux, grumeaux, masses non cohérentes, granulés, flocons

poudres (y compris les poudres à mouler) 3907.60 - Poly (éthylène téréphtalate) 5 10/00

20 00 - - - produits liquides ou pâteux, y compris les émulsion 90 00 - - blocs, morceaux, grumeaux, masses non cohé

(y compris les poudres à mouler).. - Autres polyesters : 3907.91 - - Non saturés 5 10 00

5 90 00

17,5 kg

s, dispersions et solutions. 17,5 kg rentes, flocons, poudres

17,5 kg kg -

- - blocs, morceaux, grumeaux, masses non cohérentes, granulés, flocons

poudres (y compris les poudres à mouler) 3907.99

39.08 Polyamides sous formes primaires.

3908.10 - Polyamide-6, -11, - 12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,1

10 00 --- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions

17,5 kg -

2

produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solution

20 00 - - blocs, morceaux ou masses non cohérentes ... 90 00

3908.90 - Autres

5 10 | 00

17,5 kg 17,5 kg

--- produits liquides ou pateux, y compris les émulsions, dispersions et solutions.

20|00 --- blocs, morceaux ou masses non cohérentes cohérentes..... 90 00

39.09

17,5 kg 17,5 kg

Rosine primas, résines phénoliques et polyuréthannes,

3909.10 - Résines uréiques; résines de thiourée

5 20 00 --- blocs, morceaux ou masses non cohérentes....

17,5 kg

- grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler) :

5 91/00

5 99 00 - autres

3909.20 - Résines mélaminiques 5 10 00

5 20 00 -- blocs, morceaux ou masses non cohérentes.. 5 90| 00

3909.30 - Autres résines aminiques 5 10| 00

20/00 blocs, morceaux ou masses non cohérentes... 90 00

17,5 kg

17,5 kg

17,5 kg