BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5680 du 6 novembre 2008

Page 57 sur 214

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008) BULLETIN OFFICIEL

Codification

1385

Désignation des Produits

3905.30

Droit d'Importation Unité Unités Comp- lémentaires

- Poly (Alcool vinylique), même contenant des groupes acétate

non hydrolysés

- produits liquides ou pateux, y compris les émulsions, dispersions et solutions:

5 11/00 - contenant du poly (acétate de vinyle). 5 19|00

20|00 - - blocs, morceaux, masses non cohérentes 90|00

- Autres : 3905.91 -- Copolymères

32,5 kg

17,5 kg

- -- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions :

11 00 - contenant du poly (acétate de vinyle). 19 00

20|00 - - blocs, morceaux, masses non cohérentes 30 00

3905.99 - Autres

acétals, éthers et autres dérivés polyvinyliques

32,5 kg

17,5 kg

roduits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solution

11 00 contenant du poly (acétate de vinyle). 19 00

20 00

32,5 kg

blocs, morceaux, masses non cohérentes................................

30 00

- autres: 5 91 00

96 00 •- blocs, morceaux et masses non cohérentes. 99 00

39.06 Polymères acryliques sous formes primaire

3906.10 - Poly (méthacrylate de méthyle)

10|00

17,5 kg

17,5 kg

5.

-- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solufons...

20 00 - - - blocs, morceaux, masses non cohérentes 90|00

3906.90 - Autres

17,5 kg

17,5 kg

-- polymères acryliques, polymères méthacryliques, copolymères acrylom

thacryliques : 11 00

15 00 - blocs, morceaux, masses non cohérentes......

5 19 00

- autres : 91 00

95 00

96 00 • blocs, morceaux et masses non cohérentes ...

99 00

39.07 Polyacétals, autres polyéthers et résines ép

primaires; polycarbonates, résines alkydes, et autres polyesters, sous formes primaires.

17,5 kg

17,5 kg

oxydes, sous formes

polyesters allyliques