1384 BULLETIN OFFICIEL
Codification
N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)
Désignation des Produits
5 30| 00 --- blocs, morceaux et masses non cohérene..... 90 | 00
3904.50 - Polymères du chlorure de vinylidène
5 10|00
Droit d'Importation Unité Normalisée lémentaires
17,5 kg
- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions.
20|00 --- blocs, morceaux, masses non cohérentes. 90 00
- Polymères fluorés : 3904.61 - - Polytétrafluoroéthylène
10 00
17,5 17,5
-- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions
20|00 • - blocs, morceaux, masses non cohérentes......... 90 00
3904.69 - - Autres
10|00
17,5 - 17,5
•- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions.
20 00
30 00 -- blocs, morceaux et masses non cohérentes. 90 00
3904.90 - Autres
- - - polytétrahaloéthylènes : 11 00
17,5 kg
17,5 kg
- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions.
15 00 - blocs, morceaux, masses non cohérentes 19 00
- - polysulfohaloéthylènes : 21 00
17,5 kg 17,5 kg -
-- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions.
25 00 - - blocs, morceaux, masses non cohérentes. 29 00
- - autres : 91 00
96 00 - blocs, morceaux et masses non cohérentes 99 00
39.05
17,5 kg -
17,5 kg -
17,5 kg -
Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires.
- Poly (acétate de vinyle) :
5 3905.12 00|00 - - En dispersion aqueuse 3905.19 -- Autres 5 10 00 - - - produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions
32,5 kg
- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions
5 20 00 --- blocs, morceaux, masses non cohérentes.. 90 00
- Copolymères d'acétate de vinyle : 3905.21
3905.29 -- Autres
--- copolymères d'acétate de vinyle et de chlorures de
32,5 - 17,5 -
- copolymères d'acétate de vinyle et de chlorures de vinyle :
11 00
15 00 - blocs, morceaux, masses non cohérentes..... 19 00
- autres : 91 00
96 00 - blocs, morceaux et masses non cohérentes... 99 00
17,5 kg
17,5 kg