BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5680 du 6 novembre 2008

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1384 BULLETIN OFFICIEL

Codification

N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)

Désignation des Produits

5 30| 00 --- blocs, morceaux et masses non cohérene..... 90 | 00

3904.50 - Polymères du chlorure de vinylidène

5 10|00

Droit d'Importation Unité Normalisée lémentaires

17,5 kg

- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions.

20|00 --- blocs, morceaux, masses non cohérentes. 90 00

- Polymères fluorés : 3904.61 - - Polytétrafluoroéthylène

10 00

17,5 17,5

-- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions

20|00 • - blocs, morceaux, masses non cohérentes......... 90 00

3904.69 - - Autres

10|00

17,5 - 17,5

•- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions.

20 00

30 00 -- blocs, morceaux et masses non cohérentes. 90 00

3904.90 - Autres

- - - polytétrahaloéthylènes : 11 00

17,5 kg

17,5 kg

- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions.

15 00 - blocs, morceaux, masses non cohérentes 19 00

- - polysulfohaloéthylènes : 21 00

17,5 kg 17,5 kg -

-- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions.

25 00 - - blocs, morceaux, masses non cohérentes. 29 00

- - autres : 91 00

96 00 - blocs, morceaux et masses non cohérentes 99 00

39.05

17,5 kg -

17,5 kg -

17,5 kg -

Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires.

- Poly (acétate de vinyle) :

5 3905.12 00|00 - - En dispersion aqueuse 3905.19 -- Autres 5 10 00 - - - produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions

32,5 kg

- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions

5 20 00 --- blocs, morceaux, masses non cohérentes.. 90 00

- Copolymères d'acétate de vinyle : 3905.21

3905.29 -- Autres

--- copolymères d'acétate de vinyle et de chlorures de

32,5 - 17,5 -

- copolymères d'acétate de vinyle et de chlorures de vinyle :

11 00

15 00 - blocs, morceaux, masses non cohérentes..... 19 00

- autres : 91 00

96 00 - blocs, morceaux et masses non cohérentes... 99 00

17,5 kg

17,5 kg