BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5680 du 6 novembre 2008

Page 55 sur 214

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008) BULLETIN OFFICIEL

Codification

1383

Unité

Désignation des Produits

5 20 | 00

Droit d'Importation dermanie Unités Comp- lémentaires

-- blocs, morceaux et masses non cobérente..........

5 30 00

5 90 00

39.03

17,5 kg

Polymères du styrène, sous formes primaires.

- Polystyrène : 3903.11 - - Expansible

10 00

20 00 •- blocs, morceaux, masses non cohérentes 90

3903.19 - - Autres

10|00 20|00 - - blocs, morceaux, masses non cohérentes 90 00

3903.20 - Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAI

17,5 kg

17,5 kg

• produits liquides ou pateux, y compris les émulsions, dispersions et solutions.

10 00 --- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsio 20 00 • - - blocs, morceaux, masses non cohérentes........ 90 00

3903.30

17,5 17,5

- Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)

10 00

17,5

- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions.

20|00 -- blocs, morceaux, masses non cohérentes... 90|00

3903.90 - Autres

10 00

20 00 - blocs, morceaux, masses non cohérentes 90 00

39.04

17,5

17,5 kg

Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées,

sous formes primaires.

3904.10

- Poly (chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances

10 00

•- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions

20 00

90 00

- -

•- grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)...

- Autre poly (chlorure de vinyle) : 3904.21 - - Non plastifié

5 10 00 - - - produits liquides ou pâteux, y compris les émulsion

17 .5 -

- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions.

20 00

17,5

• blocs, morceaux, masses non cohérente...............

90 00

17,5 17,5

- grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)....

3904.22 -- Plastifié

10 00 - - - produits liquides ou pâteux, y compris les émulsion

- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions.

20 00 • blocs, morceaux, masses non cohérentes........... 90 00

17,5 - 17,5 - 17,5

-- grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)...

3904.30

- Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle

10 00

20 00 - - blocs, morceaux, masses non cohérentes...... 90 00

3904.40 - Autres copolymères du chlorure de vinyle

17,5 kg