1382 BULLETIN OFFICIEL Annexe
N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)
au décret n° 2-08-286 du 20 chaoual 1429 (20 octobre 2008)
portant modification des quotités du droit d'importation
applicable aux produits de la plasturgie
Codification
Droit Unité Unités Comp-
Désignation des Produits
I. - FORMES PRIMAIRES 39.01
d'Importation de Quantité Normalisée lémentaires
Polymères de l'éthylène, sous formes primaires.
3901.10 - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 5 10|00
20|00 - blocs, morceaux, masses non cohérente..... 90|00 3901.20
17,5 kg
- Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94
10|00 20 00 •- blocs, morceaux, masses non cohérentes....... 90 00
3901.30
17,5 kg
- Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle
5 30/00 - - blocs, morceaux et masses non cohérentes.. 5 90|00
3901.90 - Autres
5 30 00 - blocs, morceaux et masses non cohérentes.... 5 90| 00
39.02
17,5 kg
17,5 kg -
Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires.
3902.10 - Polypropylène 5 10|00
--- produits liquides ou pateux, y compris les émulsions, dispersions et solutions
5 20| 00
3902.20 - Polyisobutylène 5 10 00
17,5 kg -
- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions
5 20 00 - blocs, morceaux, masses non cohérentes 90 00
3902.30 - Copolymères de propylène 5 10|00
17,5 kg 17,5
- produits liquides ou pateux, y compris les émulsions, dispersions et
solutions.................................... 5 20 00
17,5 kg
- pastilles et masses non cohérentes dont la plus grande dimension ne
dépasse pas 4 .................................... 30 00 - - - blocs, morceaux et masses non cohérentes.. 90 00
3902.90 - Autres 5 10 | 00
17,5 17,5
--- produits liquides ou pateux, y compris les émulsions, dispersions et solutions.
17,5 kg