BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5680 du 6 novembre 2008

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1382 BULLETIN OFFICIEL Annexe

N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)

au décret n° 2-08-286 du 20 chaoual 1429 (20 octobre 2008)

portant modification des quotités du droit d'importation

applicable aux produits de la plasturgie

Codification

Droit Unité Unités Comp-

Désignation des Produits

I. - FORMES PRIMAIRES 39.01

d'Importation de Quantité Normalisée lémentaires

Polymères de l'éthylène, sous formes primaires.

3901.10 - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 5 10|00

20|00 - blocs, morceaux, masses non cohérente..... 90|00 3901.20

17,5 kg

- Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94

10|00 20 00 •- blocs, morceaux, masses non cohérentes....... 90 00

3901.30

17,5 kg

- Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle

5 30/00 - - blocs, morceaux et masses non cohérentes.. 5 90|00

3901.90 - Autres

5 30 00 - blocs, morceaux et masses non cohérentes.... 5 90| 00

39.02

17,5 kg

17,5 kg -

Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires.

3902.10 - Polypropylène 5 10|00

--- produits liquides ou pateux, y compris les émulsions, dispersions et solutions

5 20| 00

3902.20 - Polyisobutylène 5 10 00

17,5 kg -

- produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions

5 20 00 - blocs, morceaux, masses non cohérentes 90 00

3902.30 - Copolymères de propylène 5 10|00

17,5 kg 17,5

- produits liquides ou pateux, y compris les émulsions, dispersions et

solutions.................................... 5 20 00

17,5 kg

- pastilles et masses non cohérentes dont la plus grande dimension ne

dépasse pas 4 .................................... 30 00 - - - blocs, morceaux et masses non cohérentes.. 90 00

3902.90 - Autres 5 10 | 00

17,5 17,5

--- produits liquides ou pateux, y compris les émulsions, dispersions et solutions.

17,5 kg

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