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BO n° 5680 du 6 novembre 2008

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1388 BULLETIN OFFICIEL N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)

Codification Désignation des Produits Unités Comp lémentaires

--- autres esters de la cellulose ou dérivés de la cellulose :

5 21/00

29 • plastifiés :

10 - produits dits poudres à mouler ... 17,5 90 - - autres. 17,5 90/00

39.13

II. - DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS;

DEMI-PRODUITS; OUVRAGES

39.15 Déchets, rognures et débris de matières plastiques.

3915.10 00 - De polymères de l'éthylène

10 --- de polyéthylène 32,5 kg 90 - - - autres 32,5

5 3915.20 00 00 - De polymères du styrène 32,5 kg -

3915.30 00 - De polymères du chlorure de vinyle

5 10 - - de chlorure de polyvinyle 32,5 - - autres :

91 - - de copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle.. 32,5 kg - 99 - - autres ... 32,5 kg -

3915.90 - D'autres matières plastiques

12 -- de produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition : 5 10

22 -- de produits de polymérisation et copolymérisation :

11 - - de polypropylène.. 32,5 kg 12 - - de polyisobutylène.. 32,5 kg 13 - de polytétrahaloéthylènes 32,5 14 - de polysulfohaloéthylènes 32,5 kg 15 • - - de chlorure de polyvinylidène ou de copolymères de chlorure de vinylidène

et de chlorure de vinyle. 32,5 16 • - - d'acétate de polyvinyle .. 32,5 kg 17 - - d'alcools, acétals, ethers et autres dérivés polyvinyliques 32,5 kg 19 •- - de polymères acryliques, polymères méthacryliques, copolymères

acrylo-méthacryliques 17,5 kg - - - autres :

5 91 - - - de résines de coumarone, résines d'indène et résines de coumarone indène 32,5 kg : 5 99 - autres. 32,5 kg

32 - de celulose régénérée, de nitrates, d'acétates et autres esters de la cellulose,

d'éthers de la cellulose et d'autres dérivés chimiques de la cellulose : 10 • - - de cellulose régénérée .... 32,5 kg 20 - - - de nitrates de cellulose 32,5 kg 30 . - - d'acétates de cellulose .. 32,5 kg 40 •-- d'autres esters de la cellulose 32,5 kg 90 • - - d'éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose 32,5 kg 42| 00 •- de matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, etc...).. 32,5 kg 52| 00

39.16 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe trans-

versale excède 1 mm (monofils), joncs, bátons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques.

3916.10/00 - En polymères de l'éthylène