Codification
Unité
Désignation des Produits
5 10 • - - en polyéthylène... 5 90 - - autres
3916.20 00 - En polymères du chlorure de vinyle
5 10 - - en chlorure de polyvinyle - - autres:91
Droit d'Importation
32,5 kg
32,5
- au topolymères de chlorure de vinyle et dacétate de vinyle
99
3916.90 - En autres matières plastiques
32,5
-- m poleng la condensation, de polycondensation ou de polyadion :
11 00
13 00
18 autres :
- en aminoplastes : 11 - en résines uréiques 19 - autres. 20 en alkydes et autres polyesters...... 30 en résines époxydes ou éthoxylines 50 - en polyuréthanes 60 • en silicones 90 - autres.... 20 - en produits de polymérisation et copolymérisation
11 - en polypropylène.. 12 - en polytétrahaloéthylènes 13 • en polysulfohaloéthylènes 14 en polyisobutylène ........ 15 - en polystyréne et ses copolymères16
32,5 kg
32,5 - 32,5 32,5 32,5 32,5 - 32,511
32,5
32,5 - 32,5 32,5 32,5 32,5
- en chlorure de polyvinyidène ou copolymères de chlorure de vinylidène
et de chlorure de vinyle 17 en acétate de polyvinyle18
32,5 - 32,5
- en alcools, acétals, éthers et autres dérivés polyvinyliques
19
32,5 -
- en polymères acryliques, polymères méthacryliques ou copolymère s
acrylomethacrylique autres :91
32,5 g -
- en résines de coumarone, résines d'indène et résines de coumarone-
indène... 99 - autres
32,5 kg - 32,5 kg -
en cellulose régénérée, nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose, ou fibre
vulcanisée : 31 00
39 autres :
10 - en cellulose régénérée 20 - en nitrates de cellulose 30 - en acétates de cellulose 40 - en autres esters de la cellulose90
32,5 32,5 - 32,5 32,5
• - en éthers de la cellulose et autres dérivés de la cellulose....
40 00
32,5
- en matières albuminoides durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc...)..
50 00
90 00
39.17
32,5
Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par
exemple), en matières plastiques.
3917.10
- Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques
cellulosiques
10 - - - façonnés :
10 - en cellulose régénérée 20 - en matières albuminoïdes durcie90
• autres: 91
32,5 kg 32,5 kg
- en matières albuminoides durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc...). ou en cellulose régénérée, éthers de la cellulose, acétates ou autres esters