Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
50 - en polyuréthanes
60 - en silicones ....
90 - autres.
30 en produits de polymérisation et copolymérisation :
11 - en polyéthylène.
12 - en polypropylène 1 11
19 - en chlorure de polyvinyle
- autres :
- en polytétrahaloéthylènes.. 32,5 kg : - en polysulfohaloéthylènes 32,5 kg 23 - en polyisobutylène.... 32,5 kg : 24 en polystyréne et ses copolymères 32,5 kg 25 - en chlorure de polyvinylidène ou copolymères de chlorure de vinylidène
et de chlorure de vinyle... 32,5 kg - 26 - en acétate de polyvinyle 32,5 kg - 27 en copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle 32,5 kg - 29 - en alcools, acétals, éthers et autres dérivés polyvinyliques 32,5 kg -
• autres :
91 - en polymères acryliques, polymères méthacryliques ou copolymères
acrylomethacryliques…......... 32,5 kg - 92 - en résines de coumarone, résines d'indène et résines de coumarone-
indène 32,5 kg : 99 - autres 32,5 40 - en nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose
et autres dérivés chimiques de la cellulose :
- en nitrates de cellulose.. 32,5 kg - en acétates de cellulose. 32,5 kg - en autres esters de la cellulose 32,5 kg - en éthers de la cellulose et autres dérivés de la cellulose 32,5 kg 50|00
3917.40 00 - Accessoires
10 - - - en fibre vulcanisée 32,5 k : 90 - - - autres.. 32,5 k
39.18 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs,
en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements
le murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note S
lu présent Chapitre
3918.10 00 - En polymères du chlorure de vinyle
8 10 - - - imprimés ou illustrés, visés à la note 2 de la section VIl 32,5 kg -
- autres:
- - en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire :
5 20 •- - en chlorure de polyvinyle... 32,5 kg - - - autres :
31 - - en copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle 32,5 kg : 39 --- autres. 32,5 kg 90 - autres 32,5 kg -
3918.90 - En autres matières plastiques
8 10 00 - - imprimés ou illustrés, visés à la note 2 de la section VIl 32,5 kg - - - autres:
- en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire :
-- en produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition :
21 00 - en phénoplastes 32,5 kg 22 00 - en polyesters non saturés 32,5 kg 29 autres:
- en aminoplastes :
11 - en résines uréiques 32,5 kg 19 - autres 32,5 kg 11 1
20 - en alkydes et autres polyesters. 32,5 kg 30 - en résines époxydes ou éthoxylines 32,5 kg