BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5680 du 6 novembre 2008

Page 66 sur 214

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

1394BULLETIN OFFICIELN° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)

Codification Désignation des Produits d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

40 - en polyamides...

- en polyuréthanes

- en silicones

90 - autres.. 32,5 30 - en produits de polymérisation et copolymérisation :

11 - en polyéthylène.... 32,5

- en polypropylène . 32,5 en polytétrahaloéthylènes 32,5 kg en polysulfohaloéthylènes 32,5 kg - 1 9 en polyisobutylène 32,5 kg

autres

91 - en polystyréne et ses copolymères.. 32,5 kg -

dène et de chlorure de vinyle... a coure de clamère de chlorure de vinyli. 32,5

kg - en acétate de polyvinyle 32,5 kg 94 - en alcools, acétals, éthers et autres dérivés polyvinyliques. 32,5 kg -

- en polymères acryliques, polymères méthacryliques ou copolymères

acrylomethacryliques.... 32,5 kg en résines de coumarone, résines d'indène et résines de coumarone-

indène..... 32,5 kg - autres 32,5 kg - en nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose

et autres dérivés chimiques de la cellulose, ou fibre vulcanisée :

41 00

49 autres

10 en nitrates de cellulose 32,5 20 en acétates de cellulose... 32,5 kg 888 - en autres esters de la cellulose. 32,5 kg :

- en éthers de la cellulose et autres dérivés de la cellulose. 32,5 kg 50 00

90 • autres :

10 - en fibres vulcanisée 32,5 kg 90 - autres. 32,5 kg

39.19 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates,

auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux.

3919.10 - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm

10 - - - imprimés ou illustrés, visés à la note 2 de la section VII :

10

90 - - autres 32,5 -

- autres :

-- d'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont 'enduit consiste en caoutchouc,

naturel ou synthétique non vulcanisé :

5 21 00 •- en produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition. 32,5 - 22 - en produits de polymérisation et copolymérisation :

5 10

90 - autres........... 32,5 kg

en cellulose régénérée ; nitrates, acétates et autres esters de la cellulose,

éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose ou fibre

vulcanisée 32,5 - autres :

- en produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition :

88 - en phénoplastes ... 32,5 Kg -

en polyesters non saturés 32,5 kg - autres:

- en aminoplastes :

- en résines uréiques 32,5 kg - autres aminoplastes 32,5 kg 20 - en alkydes et autres polyesters 32,5 kg 30 - en résines époxydes ou éthoxylines 32,5 kg 988 - en polyamides .. 32,5 kg

- en polyuréthanes. 32,5 kg - en silicones ... 32,5 kg -

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.