BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5680 du 6 novembre 2008

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N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)BULLETIN OFFICIEL1395

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

5 90 autres.. 32,5 kg 40 en produits de polymérisation et copolymérisation

11 - en polyéthylène 32,5 kg 19 - en polypropylène .. 32,5 kg

- en chlorure de polyvinyle, d'une épaisseur :

21 - inférieure ou égale à 2 mm 32,5 kg 1 1 29 • - supérieure à 2 mm.. - supérieure à 2 mm 32,5 kg

- autres :

- en polytétrahaloéthylènes 32,5 kg - en polysulfohaloéthylènes 32,5 kg en polyisobutylène 32,5 kg - en polystyréne et ses copolymères... 32,5 kg en chlorure de polyvinylidène, copolymères de chlorure de vinylidène

et de chlorure de vinyle, d'une épaisseur :

- inférieure ou égale à 0,50 mm... 32,5 kg : 49 - supérieure à 0,50 mm 32,5 Kg

en acétate de polyvinyle, d'une épaisseur

- inférieure ou égale à 0,50 mm 32,5 Kg - supérieure à 0,50 mm ..... 32,5 kg - en copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle.... 32,5 kg - en alcools, acétals, éthers et autres dérivés polyvinyliques... 32,5 kg - - en polymères acryliques, polymères méthacryliques, copolymères

acrylométhacryliques, d'une épaisseur:

- inférieure ou égale à 0,50 mm. 32,5 kg 111

- supérieure à 0,50 mm et inférieure ou égale à 2 mm 32,5 kg - supérieure à 2 mm 32,5 kg

• autres:

•en résines de coumarone, résines dindène et résines de coumarone indène.. 32,5 kg :

5 99 32,5 Kg 50 -- en cellulose régénérée, nitrates, acétates et autres esters de la cellulose,

éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose :

- en cellulose régénérée :

d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,50 mm 32,5 kg - d'une épaisseur supérieure à 0,50 mm et inférieure à 0,75 mm 32,5 kg - 19 autres .. 32,5 kg - 20 - en nitrate de cellulose.. 32,5 kg -

- en acétates de cellulose :

31 - d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm.. 32,5 kg 39 - autres... 32,5 kg -

- en autres esters de la cellulose

41 - d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm 32,5 kg 49 - autres.... 32,5 kg

- en éthers de la cellulose et autres dérivés de la cellulose :

- en éthylcellulose. 32,5 Kg - - - autres.... 32,5 kg - 88 888 - en matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc..) .... 32,5 kg -

3919.90 - Autres

10 - - imprimés ou illustrés, visés à la note 2 de la section VII :

8 10

8 90 - autres 32,5 kg -

- autres:

- en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire :

- en produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition :

21 00 - en phénoplastes kg 22 00 - en polyesters non saturés kg

29 - autres :

- en aminoplastes :

5 11 - en résines uréiques 32,5 kg 19 - autres 32,5 kg 20 en alkydes et autres polyesters.. 32,5 kg - 30 en résines époxydes ou éthoxylines 32,5 kg - 40 en polyamides. 32,5 kg

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