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BO n° 5680 du 6 novembre 2008

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1396BULLETIN OFFICIELN° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)

Codification Désignation des Produits Arpention Unités Comp- lémentaires

50 • en polyuréthanes... 32,5 60 - en silicones ..... 32,5 90 - autres 32,5 30 - en produits de polymérisation et copolymérisation :

19 en polypropylène

- en chlorure de polyvinyle, d'une épaisseur :

- - inférieure ou égale à 2 mm. 32,5 kg - supérieure à 2 mm.. 32,5 kg - autres:

31 - en polytétrahaloéthylènes 32,5 kg 32 - en polysulfohaloéthylènes 32,5 kg -

- en polyisobutylène . 32,5 kg - en polystyréne et ses copolymères.. 32,5 kg - en chlorure de polyvinylidène, copolymères de chlorure de vinylidé ne

et de chlorure de vinyle, d'une épaisseur:

41 - inférieure ou égale à 0,50 mm.. 32,5 kg - 49 - supérieure à 0,50 mm.. 32,5 kg -

- en acétate de polyvinyle, d'une épaisseur :

- inférieure ou égale à 0,50 mm.. 32,5 kg - • - supérieure à 0,50 mm..... 32,5 - en alcoolis, acétals, etherse autres de solide . 32,5 kg

32,5 - - en polymères acryliques, polymères méthacryliques, copolymères

acrylométhacryliques, d'une épaisseur :

- inférieure ou égale à 0,50 mm... 32,5 kg - • - supérieure à 0,50 mm et inférieure ou égale 2 mm. 32,5 kg - - - supérieure à 2 mm 32,5 kg - - autres :

91 - résines de coumarone, résines d'indène et résines de coumarone-

indène 32,5 kg 99 - autres 32,5 kg 40 en cellulose régénérée, nitrates, acétates et autres esters de la cellulose,

éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose :

•- en cellulose régénérée :

- d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,50 mm 32,5 kg - - d'une épaisseur supérieure à 0,50 mm et inférieure à 0,75 mm 32,5 kg - - autres ... 32,5 kg - en nitrate de cellulose 32,5 kg - en acétates de cellulose :

31 - d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm. 32,5 kg 3 9 - autres.............. 32,5 kg

• en autres esters de la cellulose

41 - d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm. 32,5 kg 4 - autres.. 32,5 kg

• en éthers de la cellulose et autres dérivés de la cellulose

- en éthylcellulose. 32,5 kg 99 - autres 32,5 2

- en matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc....) 32,5 kg - - autres :

5 71/00

90 - autres :

00 00 10 - en fibre vulcanisée 32,5 kg : 90 - autres 32,5 kg

39.20 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières

plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies

d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières.

3920.10 - En polymères de l'éthylène

- - en polyéthylène :

- - - non imprimées :

5 30 • autres 32,5 kg -

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