N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008) BULLETIN OFFICIEL
Codification
1397
Unité Unités Comp- lémentaires
Désignation des Produits
- - autres: 91
5 99 - autres
3920.20 - En polymères du propylène
90 - - autres:
- en polypropylène : 5
19 - autres..
- autres : 91
99 - autres.
5 3920.30 00 00 - En polymères du styrène...
3920.43 - En polymères du chlorure de vinyle :
Droit d'Importation de Quantité
32,5 kg -
32,5 kg
32,5 kg
32,5 kg
• - Contenant en poids au moins 6% de plastifiant
90 - - autres:
- en chlorure de polyvinyle : 11 - d'une épaisseur inférieure ou égale à 2 mm 19 • - d'une épaisseur supérieure à 2 mm
autres: 20
32,5 32,5
•- en copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle
90 autres...
3920.49 - Autres
90 - autres:
- en chlorure de polyvinyle : 11 - d'une épaisseur inférieure ou égale à 2 mm . 19 - d'une épaisseur supérieure à 2 mm
- autres : 20
32,5 32,5 -
32,5 - 32,5
- en copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle
90 ........
- En polymères acryliques : 3920.51 00 - - En poly (méthacrylate de méthyle)
5 10
32,5 - 32,5
32,5
- dune daliseur supieur olm 50 meure ou égale a 2 m.
5 20
5 90
3920.59 00 - - Autres
10 - d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,50 mm 20
32,5 32,5
32,5 -
l'une épaisseur supérieure à 0,50 mm et inférieure ou égale à 2 m
90 - d'une épaisseur supérieure .2m...................
32,5 - 32,5 kg
- En en autres polyesters sines alkydes, en polyesters alyliques
5 3920.61 00|00 -- En polycarbonate........
3920.62 - - En poly (éthylène téréphtalate)
• - non imprimées : 5 11|00
5 90 00 - autres.
32,5 kg
32,5 kg