BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5680 du 6 novembre 2008

Page 69 sur 214

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008) BULLETIN OFFICIEL

Codification

1397

Unité Unités Comp- lémentaires

Désignation des Produits

- - autres: 91

5 99 - autres

3920.20 - En polymères du propylène

90 - - autres:

- en polypropylène : 5

19 - autres..

- autres : 91

99 - autres.

5 3920.30 00 00 - En polymères du styrène...

3920.43 - En polymères du chlorure de vinyle :

Droit d'Importation de Quantité

32,5 kg -

32,5 kg

32,5 kg

32,5 kg

• - Contenant en poids au moins 6% de plastifiant

90 - - autres:

- en chlorure de polyvinyle : 11 - d'une épaisseur inférieure ou égale à 2 mm 19 • - d'une épaisseur supérieure à 2 mm

autres: 20

32,5 32,5

•- en copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle

90 autres...

3920.49 - Autres

90 - autres:

- en chlorure de polyvinyle : 11 - d'une épaisseur inférieure ou égale à 2 mm . 19 - d'une épaisseur supérieure à 2 mm

- autres : 20

32,5 32,5 -

32,5 - 32,5

- en copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle

90 ........

- En polymères acryliques : 3920.51 00 - - En poly (méthacrylate de méthyle)

5 10

32,5 - 32,5

32,5

- dune daliseur supieur olm 50 meure ou égale a 2 m.

5 20

5 90

3920.59 00 - - Autres

10 - d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,50 mm 20

32,5 32,5

32,5 -

l'une épaisseur supérieure à 0,50 mm et inférieure ou égale à 2 m

90 - d'une épaisseur supérieure .2m...................

32,5 - 32,5 kg

- En en autres polyesters sines alkydes, en polyesters alyliques

5 3920.61 00|00 -- En polycarbonate........

3920.62 - - En poly (éthylène téréphtalate)

• - non imprimées : 5 11|00

5 90 00 - autres.

32,5 kg

32,5 kg