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BO n° 5680 du 6 novembre 2008

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1398 BULLETIN OFFICIEL N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)

Codification Désignation des Produits d'Importation de Quantité Normalisée Unités Comp lémentaires

5 3920.63 00|00 -- En polyesters non saturés

5 3920.69 0000

- En cellulose ou en ses dérivés chimiques :

3920.71 - - En cellulose régénérée

- - non imprimées :

5 11 00

90 - autres :

- - d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,50 mm :

11 - - - à surface traitée ou travaillée .. : 19 - - autres qu'à surface traitée ou travaillée 32,5 20 - d'une épaisseur supérieure à 0,50 mm et inférieure à 0,75 mm. kg 90 - - autres .. 32,5 kg

5 3920.72 00/00

3920.73 00 - - En acétate de cellulose

10 - pellicules en rouleaux ou en bandes pour la cinématographie ou la photographie... 32,5 kg 20 autres, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm... 32,5 kg 30

80 - - autres 32,5 kg -

3920.79 00 - - En autres dérivés de la cellulose

- - - en nitrates de ceilulose :

11 - - pellicules en rouleaux ou en bandes pour la cinématographie ou la photographie.. 32,5 kg 19 - - autres 32,5 kg

- en autres esters de la cellulose :

21 -- pellicules en rouleaux ou en bandes pour la cinématographie ou la photographie... 32,5 kg 22 - - autres, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm 32,5 kg 29 • - autres 32,5 kg

- en éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose

91 - - en éthylcellulose... 32,5 kg : 99 - - autres 32,5 kg

- En autres matières plastiques :

3920.91 00 - - En poly (butyral de vinyle)

10

90 - autres 32,5 -

3920.92 - - En polyamides

10 - non imprimées :

5 10

5 90 00 - autres 32,5 kg -

3920.93 00 - - En résines aminiques

10 - en résines uréiques. 32,5 kg 5 90 - autres 32,5 kg

5 3920.94 00 00 - - En résines phénoliques 32,5 kg -

3920.99 -- En autres matières plastiques

10 - en produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition : 5 10 - - en résines époxydes ou éthoxylines 32,5 kg 5 20 - - en polyuréthanes 32,5 kg 5 30 . - en silicones. 32,5 kg -

90 - - autres 32,5 kg - 20 - en produits de polymérisation et copolymérisation :