1398 BULLETIN OFFICIEL N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)
Codification Désignation des Produits d'Importation de Quantité Normalisée Unités Comp lémentaires
5 3920.63 00|00 -- En polyesters non saturés
5 3920.69 0000
- En cellulose ou en ses dérivés chimiques :
3920.71 - - En cellulose régénérée
- - non imprimées :
5 11 00
90 - autres :
- - d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,50 mm :
11 - - - à surface traitée ou travaillée .. : 19 - - autres qu'à surface traitée ou travaillée 32,5 20 - d'une épaisseur supérieure à 0,50 mm et inférieure à 0,75 mm. kg 90 - - autres .. 32,5 kg
5 3920.72 00/00
3920.73 00 - - En acétate de cellulose
10 - pellicules en rouleaux ou en bandes pour la cinématographie ou la photographie... 32,5 kg 20 autres, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm... 32,5 kg 30
80 - - autres 32,5 kg -
3920.79 00 - - En autres dérivés de la cellulose
- - - en nitrates de ceilulose :
11 - - pellicules en rouleaux ou en bandes pour la cinématographie ou la photographie.. 32,5 kg 19 - - autres 32,5 kg
- en autres esters de la cellulose :
21 -- pellicules en rouleaux ou en bandes pour la cinématographie ou la photographie... 32,5 kg 22 - - autres, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm 32,5 kg 29 • - autres 32,5 kg
- en éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose
91 - - en éthylcellulose... 32,5 kg : 99 - - autres 32,5 kg
- En autres matières plastiques :
3920.91 00 - - En poly (butyral de vinyle)
10
90 - autres 32,5 -
3920.92 - - En polyamides
10 - non imprimées :
5 10
5 90 00 - autres 32,5 kg -
3920.93 00 - - En résines aminiques
10 - en résines uréiques. 32,5 kg 5 90 - autres 32,5 kg
5 3920.94 00 00 - - En résines phénoliques 32,5 kg -
3920.99 -- En autres matières plastiques
10 - en produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition : 5 10 - - en résines époxydes ou éthoxylines 32,5 kg 5 20 - - en polyuréthanes 32,5 kg 5 30 . - en silicones. 32,5 kg -
90 - - autres 32,5 kg - 20 - en produits de polymérisation et copolymérisation :