N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008) BULLETIN OFFICIEL
Codification
1399
Droit Unité lémentaires
Désignation des Produits
10 en polytétrahaloéthylènes 5 20 en polysulfohaloéthylène 5 30 en polyisobutylène
d'Inportation
- en chlorure de polyvinylidène, copolymères de chlorure de vinylidène et
de chlorure de vinyle, d'une épaisseur : 5 41 - inférieure ou égale à 0,50 mm 5 49 - supérieure à 0,50 mm..............
en acétate de polyvinyle, d'une épaisseur: 51 - Inférieure ou égale à 0,50 mm
32,5 kg 32,5 kg
32,5 K g
supérieure à 0,50 mm. 32,5
59 - supérieure à 0,50 mm..........
-
- en copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle... 32,5 k - en résines de coumarone, résines d'indène et résines de coumarone-indène 32,5 - en alcools, acétals, éthers et autres dérivés polyvinyliques....... 32,5 kg - autres 32,5 kg
90
3 ,5 9
32,
•- en matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc.....
30 00
40 00
39.21
5 kg
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières
- Produits alvéolaires : 5 3921.11 00 00 - - En polymères du styrène
3921.12 - - En polymères du chlorure de vinyle
- - en chlorure de polyvinyle : 11 • - d'une épaisseur inférieure ou égale à 2 mm :
32,5 kg
a une epaisseur imeneure ou egale a c min :
- produits contenant des matières textiles :
produits contenant des matières textiles :
- comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total .. 32,5 kg -
poids total... 5 19 autres
5 90 autres .
19 d'une épaisseur supérieure à 2 mm :
32,5
32,5
a une epaisseur supeneure a c mil:
produits contenant des matières textiles :
5 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total ….. 32,5 kg autres 32 5 ka
19 - autres
90
32,5 32,5
en copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle:
20
produits contenant des matières textiles :
- produits contenant des matières textiles :
comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du
poids total
32,5
poids total .... ..... 32,5 kg
19 - autres..
90 - autres
90 - autres:
• produits contenant des matières textiles :
32,5 32,5
- comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles
5 11
synthétiques et artificielles prédominent en p extile simple, et dont le poids des matières pl poids total ....... 19 - autres..... 90 autres ....
3921.13 - - En polyuréthannes
oids sur toute autre fibre
astiques dépasse 70% du
32,5
10 - - - produits contenant des matières textiles :
10 - produits contenant des matières textiles :
5 10 • - - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du
poids total.......
32,5
poids total.. 32,5 kg an autroe
un u 90 - autres.
90/00 • autres
32,5 32,5