BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5680 du 6 novembre 2008

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N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008) BULLETIN OFFICIEL

Codification

1399

Droit Unité lémentaires

Désignation des Produits

10 en polytétrahaloéthylènes 5 20 en polysulfohaloéthylène 5 30 en polyisobutylène

d'Inportation

- en chlorure de polyvinylidène, copolymères de chlorure de vinylidène et

de chlorure de vinyle, d'une épaisseur : 5 41 - inférieure ou égale à 0,50 mm 5 49 - supérieure à 0,50 mm..............

en acétate de polyvinyle, d'une épaisseur: 51 - Inférieure ou égale à 0,50 mm

32,5 kg 32,5 kg

32,5 K g

supérieure à 0,50 mm. 32,5

59 - supérieure à 0,50 mm..........

-

- en copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle... 32,5 k - en résines de coumarone, résines d'indène et résines de coumarone-indène 32,5 - en alcools, acétals, éthers et autres dérivés polyvinyliques....... 32,5 kg - autres 32,5 kg

90

3 ,5 9

32,

•- en matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc.....

30 00

40 00

39.21

5 kg

Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières

- Produits alvéolaires : 5 3921.11 00 00 - - En polymères du styrène

3921.12 - - En polymères du chlorure de vinyle

- - en chlorure de polyvinyle : 11 • - d'une épaisseur inférieure ou égale à 2 mm :

32,5 kg

a une epaisseur imeneure ou egale a c min :

- produits contenant des matières textiles :

produits contenant des matières textiles :

- comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total .. 32,5 kg -

poids total... 5 19 autres

5 90 autres .

19 d'une épaisseur supérieure à 2 mm :

32,5

32,5

a une epaisseur supeneure a c mil:

produits contenant des matières textiles :

5 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total ….. 32,5 kg autres 32 5 ka

19 - autres

90

32,5 32,5

en copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle:

20

produits contenant des matières textiles :

- produits contenant des matières textiles :

comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du

poids total

32,5

poids total .... ..... 32,5 kg

19 - autres..

90 - autres

90 - autres:

• produits contenant des matières textiles :

32,5 32,5

- comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles

5 11

synthétiques et artificielles prédominent en p extile simple, et dont le poids des matières pl poids total ....... 19 - autres..... 90 autres ....

3921.13 - - En polyuréthannes

oids sur toute autre fibre

astiques dépasse 70% du

32,5

10 - - - produits contenant des matières textiles :

10 - produits contenant des matières textiles :

5 10 • - - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du

poids total.......

32,5

poids total.. 32,5 kg an autroe

un u 90 - autres.

90/00 • autres

32,5 32,5