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BO n° 5680 du 6 novembre 2008

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1400 BULLETIN OFFICIEL N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)

Codification Désignation des Produits Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

5 3921.14 00 00 -- En cellulose régénérée. 32,5

3921.19 -- En autres matières plastiques

- - en produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition :

5 11/00 - - en phénoplastes. 32,5 - • - - en polyesters non saturés :

1 16 00

- - autres. 32,5 - 19 - autres :

- en aminoplastes :

- en résines uréiques 32,5 kg - autres.. 32,5 kg - en alkydes et autres polyesters 32,5 kg - en résines époxydes ou éthoxylines 32,5 kg - en polyamides .. 32,5 kg • - en silicones. 32,5 kg - autres. 32,5 Kg - 5 - en produits de polymérisation et copolymérisation :

00

28 - - autres :

- - en polyéthylène ... 32,5 kg - - - en polypropylène 32,5 kg - - - en polytétrahaloéthylènes. 32,5 Kg - - - en polysulfohaloéthylènes.. 32,5 kg - - - en chlorure de polyvinylidène, copolymères de chlorure de vinylidène

et de chlorure de vinyle d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,50 mm 32,5 kg - 16 - en chlorure de polyvinylidène, copolymères de chlorure de vinylidène et

de chlorure de vinyle d'une épaisseur supérieure à 0,50 mm... 32,5 kg : 19 - en polyisobutylène..... 32,5 kg

- en acétate de polyvinyle, d'une épaisseur :

21 - inférieure ou égale à 0,50 mm ... 32,5 kg

- supérieure à 0,50 mm .. 32,5 kg - en alcools, acétals, éthers et autres dérivés polyvinyliques..... 32,5 kg en polymères acryliques, polymères méthacryliques, copolymères

acrylométhacryliques, d'une épaisseur :

- inférieure ou égale à 0,50 mm 32,5 kg - supérieure à 0,50 mm et inférieure ou égale à 2 mm 25 kg - supérieure à 2 mm.. 32,5 kg - en résines de coumarone, résines d'indène et résines de coumarone-indène 32,5 kg - 30 - en nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose :

5 10 - - en nitrates de cellulose 32,5 kg - - - en acétates de cellulose, d'une épaisseur :

• - - inférieure à 0,75 mm. 32,5 kg : - - autres.. 32,5 kg - - en autres esters de la cellulose, d'une épaisseur:

31 - - inférieure à 0,75 mm 32,5 kg 39 •-- autres................... 32,5

- - en éthers de la cellulose et autres dérivés de la cellulose :

91 --- en éthylcellulose 3250 kg 99 -- autres. kg 40 00 - en matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc..).... 32,5 kg 50

3921.90 - Autres

- complexes d'emballage imprimés (triplex et similaires) : 11 - - d'un poids au mi de 100g et plus, comportant une feuille d'aluminium

associée:

- combinés avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas

1,492 kg/m' :

5 11