N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008) BULLETIN OFFICIEL 1401
Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
19 - - - - autres :
- combinés avec des matières textiles :
5 11 comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total ...
19 - autres..
90 --- autres .
- autres:
- - en produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition : 20
- autres :
31 - combinés avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas 1,492 kg/m? :
5 10 comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textile: ynthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibr textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total.. 32,5 kg 5 90 32,5 kg
32 - combinés avec des matières textiles, et d'un poids excédant 1,492 kg/m: 5 10 comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles
synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 32,5 kg 90 autres... 32,5 kg 39 • autres :
11 - en phénoplastes. 32,5 kg : 19 - en polyesters non saturés 32,5 kg
autres :
- en aminoplastes :
- en résines uréiques 32,5 kg - autres... 32,5 kg en alkydes et autres polyesters 32,5 kg en résines époxydes ou éthoxylines 32,5 kg • en polyamides .... 32,5 kg en polyuréthanes 32,5 kg - - en silicones... 32,5 kg - autres 32,5 kg
- - en produits de polymérisation et copolymérisation :
- - combinés avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas
1,492 kg/m2 :
comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total :
- autres 32,5 kg - - autres :
- - autres 32,5 kg - 42 - combinés avec des matières textiles, et d'un poids excédant 1,492 kg/m* :
- comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthetiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total :
19 autres. 32,5 Kg -
autres:
91
99 - - autres 32,5 kg - 49 autres:
- en polyéthylène, polypropylène ou chlorure de polyvinyle : - en chlorure de polyvinyle, d'une épaisseur :
- inférieure ou égale à 2 mm. kg 09 - supérieure à 2 mm kg
- en polyéthylène :
1 1
19 autres 32,5 kg