BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5680 du 6 novembre 2008

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N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008) BULLETIN OFFICIEL 1401

Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

19 - - - - autres :

- combinés avec des matières textiles :

5 11 comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total ...

19 - autres..

90 --- autres .

- autres:

- - en produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition : 20

- autres :

31 - combinés avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas 1,492 kg/m? :

5 10 comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textile: ynthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibr textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total.. 32,5 kg 5 90 32,5 kg

32 - combinés avec des matières textiles, et d'un poids excédant 1,492 kg/m: 5 10 comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles

synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 32,5 kg 90 autres... 32,5 kg 39 • autres :

11 - en phénoplastes. 32,5 kg : 19 - en polyesters non saturés 32,5 kg

autres :

- en aminoplastes :

- en résines uréiques 32,5 kg - autres... 32,5 kg en alkydes et autres polyesters 32,5 kg en résines époxydes ou éthoxylines 32,5 kg • en polyamides .... 32,5 kg en polyuréthanes 32,5 kg - - en silicones... 32,5 kg - autres 32,5 kg

- - en produits de polymérisation et copolymérisation :

- - combinés avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas

1,492 kg/m2 :

comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total :

- autres 32,5 kg - - autres :

- - autres 32,5 kg - 42 - combinés avec des matières textiles, et d'un poids excédant 1,492 kg/m* :

- comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthetiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total :

19 autres. 32,5 Kg -

autres:

91

99 - - autres 32,5 kg - 49 autres:

- en polyéthylène, polypropylène ou chlorure de polyvinyle : - en chlorure de polyvinyle, d'une épaisseur :

- inférieure ou égale à 2 mm. kg 09 - supérieure à 2 mm kg

- en polyéthylène :

1 1

19 autres 32,5 kg