BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5680 du 6 novembre 2008

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1402 BULLETIN OFFICIEL N° 5680 1 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)

Codification Désignation des Produits d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

5 20 - en polypropylène 32,5 kg autres :

31 - en polytétrahaloéthylènes 32,5

- en polysulfohaloéthylènes... 32,5 - en polyisobutylène .. 32,5 - en polystyrène et ses copolymères..... 32,5 - en chlorure de polyvinylidène, copolymères de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle, d'une épaisseur :

- - inférieure ou égale à 0,50 mm... 32,5 kg 1 1 - supérieure à 0,50 mm. 32,5 kg - en acétate de polyvinyle, d'une épaisseur :

• - inférieure ou égale à 0,50 mm.. 32,5 kg 11

- supérieure à 0,50 mm 32,5 kg - en copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle. 32,5 kg - - en alcools, acétals, éthers et autres dérivés polyvinyliques.. 32,5 - - en polymères acryliques, polymères méthacryliques, copolymères acrylométhacryliques, d'une épaisseur :

- inférieure ou égale à 0,50 mm... 32,5 kg - - supérieure à 0,50 mm et inférieure ou égale 2 mm. 32,5 kg - - supérieure à 2 mm.. 32,5 kg - - autres :

- - en résines de coumarone, résines dindène et résines de coumaroneindène 32,5 • - autres ... 32,5 kg en cellulose régénérée, nitrates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose :

- en cellulose régénérée :

- feuilles, pellicules, bandes ou lames enroulées ou non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm :

- d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,50 mm :

51 - à surface traitée ou travaillée :

- combinés avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas 1,492 kg/m* :

5 11 comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total .... 32,5 kg : 19 - autres 32,5 kg

combinées avec des matières textiles, et d'un poids excédant 1,492 kg/m* :

21 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles

synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 32,5 kg

29 - autres. 32,5 kg :

90 autres. 32,5 kg 59

60 d'une épaisseur supérieure à 0,50 mm et inférieure à 0,75 mm : - combinées avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas

1,492 kg/mª :

11 comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles

synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 32,5 *° 32,5 kg : 5 19 autres.

combinées avec des matières textiles, et d'un poids excédant 1,492 kg/m2 :

21 comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textile

ynthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autr fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total .... 32,5 kg 5 29 autres. 32,5 kg

90 - autres. 32,5 kg 70 autres:

- combinés avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas 1,492 kg/m* :

11 comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textile:

synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 32,5 kg