N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008) BULLETIN OFFICIEL 1403
Codification Désignation des Produits d'importation de Quantité Normalisée Unités Com lémentaires
5 19 - autres... 32,5 combinés avec des matières textiles, et d'un poids excédant
1,492 kg/m° :
5 21 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 32,5 29 autres
- - autres.. 32,5 kg autres:
81 - combinés avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas
1,492 kg/m* :
10 comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles
synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 32,5 kg : 90 combinés avec des matières textiles, et d'un poids excédan autres 32,5 kg 82
1,492 kg/m2 :
10 comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles
synthetiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total kg 5 90 autres.. kg
89 autres:
5 10 - en nitrate de cellulose 32,5 kg en acétates de cellulose
5 21 •- feuilles, pellicules, bandes ou lames enroulées ou non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm 32,5 kg : 29 - autres .......... 32,5 kg
en éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose 91 - - en éthylcellulose.…. 32,5 kg : 99 autres 32,5 kg
•- autres :
94
95 - en matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc...):
combinées avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas 1,492 kg/m° :
11 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles
synthetiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre texte simple, et cont le poids des materes plastiques dépasse 70% du polds total... 32,5 kg : 19 autres. 32,5 kg
combinées avec des matières textiles, et d'un poids excédant 1,492 kg/m7 : 21 - comportant des matères textiles dans lesquelles les fibres textiles
synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 32,5 kg 29 - autres.. 32,5 kg 90 - autres. 32,5 kg 96
39.22 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance
et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles plastiques pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières
3922.10 00 - Baignoires, douches, éviers et lavabos
8 10 - en dérivés chimiques du caoutchouc naturel 32,5 kg 8 90 - autres 32,5 kg :
8 3922.20 00 00 - Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance 32,5 kg - 3922.90 00 - Autres
7 10 • - réservoirs pour chasse d'eau de W.C., comportant leur mécanisme.. 32,5 kg 8 80 - - autres 32,5 kg