BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5680 du 6 novembre 2008

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N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008) BULLETIN OFFICIEL 1403

Codification Désignation des Produits d'importation de Quantité Normalisée Unités Com lémentaires

5 19 - autres... 32,5 combinés avec des matières textiles, et d'un poids excédant

1,492 kg/m° :

5 21 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 32,5 29 autres

- - autres.. 32,5 kg autres:

81 - combinés avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas

1,492 kg/m* :

10 comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles

synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 32,5 kg : 90 combinés avec des matières textiles, et d'un poids excédan autres 32,5 kg 82

1,492 kg/m2 :

10 comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles

synthetiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total kg 5 90 autres.. kg

89 autres:

5 10 - en nitrate de cellulose 32,5 kg en acétates de cellulose

5 21 •- feuilles, pellicules, bandes ou lames enroulées ou non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm 32,5 kg : 29 - autres .......... 32,5 kg

en éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose 91 - - en éthylcellulose.…. 32,5 kg : 99 autres 32,5 kg

•- autres :

94

95 - en matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc...):

combinées avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas 1,492 kg/m° :

11 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles

synthetiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre texte simple, et cont le poids des materes plastiques dépasse 70% du polds total... 32,5 kg : 19 autres. 32,5 kg

combinées avec des matières textiles, et d'un poids excédant 1,492 kg/m7 : 21 - comportant des matères textiles dans lesquelles les fibres textiles

synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 32,5 kg 29 - autres.. 32,5 kg 90 - autres. 32,5 kg 96

39.22 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance

et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles plastiques pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières

3922.10 00 - Baignoires, douches, éviers et lavabos

8 10 - en dérivés chimiques du caoutchouc naturel 32,5 kg 8 90 - autres 32,5 kg :

8 3922.20 00 00 - Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance 32,5 kg - 3922.90 00 - Autres

7 10 • - réservoirs pour chasse d'eau de W.C., comportant leur mécanisme.. 32,5 kg 8 80 - - autres 32,5 kg