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N° 5696 - 4 moharrem 1430 (1er-1-2009)
BULLETIN OFFICIEL
En ce qui concerne le pantalon du directeur général de la sûreté nationale, il comporte deux bandes latérales en tissu drap bleu roy de 3 cm de largeur chacune sur les deux côtés; lesquelles sont séparées par un liseré en tissu bleu roy.
Chemise :
Elle est de couleur blanche, à manches longues, ouverte sur toute la longueur. Les devants sont simples. Le col est de type boutonné avec pieds.
Les gradés relevant des services de la sécurité publique peuvent porter, pendant l'été, une chemise blanche à manches courtes sans vareuse. Cette chemise a des poches avec soufflets sur chaque côté de la poitrine et deux pattes d'épaule pour les épaulettes distinctives des grades.
Manteau :
Le manteau, confectionné en tissu whipcord bleu nuit 350 est de forme droite sans cintrage, se ferme par quatre boutons thermostables de 24 mm. Il comporte également une ouverture arrière et une poche de forme oblique sur chaque côté.
Effets toutes saisons :
- une casquette avec deux coiffes, l'une blanche, l'autre
bleu nuit. Elle est entourée d'un bandeau bleu roy grand teint sur lequel figure une broderie correspondant à chaque grade (voir annexe I) ;
- une paire d'épaulettes recouvertes d'un tissu en drap bleu
roy sur lesquelles figure une broderie correspondant à chaque grade (voir annexe I) ;
- une cravate en tissu noir ;
- une paire de chaussures basses de couleur blanche avec lacets ;
-une paire de chaussures basses de couleur noire avec
lacets ;
- une paire de gants blancs.
ART. 3. - Les commandants de groupement 1re et 2° catégorie, les commandants principaux, les commandants des gardiens de la paix, les officiers de paix principaux ainsi que les officiers de paix sont dotés des effets suivants :
- une tenue d'hiver en tissu whipcord bleu nuit 350 ;
- une tenue d'été en tissu granité bleu nuit 240 ;
- un manteau en tissu whipcord bleu nuit 350 ;
- un imperméable de couleur bleu nuit, avec capuchon ; - outre la vareuse, le pantalon, le manteau et la chemise décrits
à l'article premier du présent arrêté (alinéas 1, 2, 3 et 4), ces catégories de personnel sont dotées également de :
Blouson :
Cet article n'est attribué qu'aux officiers ci-dessus n'est mentionnés exerçant au sein des unités de maintien de l'ordre (G.M.M.O. et G.I.R.).
Le blouson est ajusté à la taille au moyen d'une ceinture boutonnée. Chaque devant comporte une poche plaquée extérieure boutonnée. Le dos comporte également deux plis verticaux fermés à proximité de la couture de côté et un pli horizontal disposé au-dessus de la ceinture. Les manches sont en deux morceaux réunis entre eux en couture ouverte. Le bas est rempli sur une hauteur de 40 mm, la manche est doublée en mignonnette. Le bas de la manche est orné de trois boutons.
Chemise d'hiver :
La chemise d'hiver est de couleur bleu azur en coton et polyester. Elle est de manches longues, à col fermé et ouverte sur toute la longueur.
Chemise d'été :
La chemise d'été à manches longues, est confectionnée en toile bleu ciel. Elle est ouverte sur toute la longueur. Les devants sont simples avec des poches plaquées ; le col est de type boutonné avec pieds. Ces gradés peuvent porter en été une chemise blanche manches courtes, sans vareuse ni blouson, semblable à celle décrite à l'article 2.
Effets toutes saisons :
- une casquette avec deux coiffes, l'une en tissu granité
bleu nuit 240 et l'autre en tissu whipcord bleu nuit 350. Elle est entourée d'un bandeau drap bleu roy, grand teint sur lequel figure une broderie correspondant à chaque grade (voir annexe I) ;
- une paire d'épaulettes recouvertes d'un tissu en drap bleu
roy sur lesquelles figure une broderie correspondant à chaque grade (voir annexe I) ;
- une cravate en tissu noir ;
- une paire de chaussures basses de couleur noire avec lacets ;
- une paire de gants blancs ;
- un calot de couleur bleu nuit 420. Cet article est attribué
aux fonctionnaires exerçant dans les unités de maintien de l'ordre. Il est d'un fond formant un pli creux et d'un pourtour croisé sur le devant.
ART. 4. - Les brigadiers chefs, les brigadiers et les gardiens de la paix sont dotés des effets suivants :
I. - CORPS URBAIN
TENUE D'HIVER :
Vareuse :
La vareuse, confectionnée en tissu whipcord bleu nuit 420 est de forme droite. Elle se ferme par quatre boutons et les devants comportent quatre poches avec rabats. Le dos comporte également une fente et les extrémités du col comportent deux écussons en drap bleu roy sur lesquels est fixée une étoile en métal blanc à cinq branches. Chaque épaule comporte une patte en tissu de fond doublé ; une boutonnière est percée à 15 mm de la pointe. Un écusson rouge est cousu sur le haut du bras droit.