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N° 5696 - 4 moharrem 1430 (1er-1-2009)
BULLETIN OFFICIEL
TENUE D'ETE :
— un pantalon en tissu granité bleu nuit 240 ; - une chemise d'été, bleu ciel, à col ouvert ; - une culotte en tissu granité, bleu nuit 240. Effets toutes saisons :
- un casque motard de protection de couleur noire avec bande rouge;
- un casque motard de protection de couleur blanche avec bande rouge ;
- une casquette souple en tissu semblable à celle de la tenue d'intervention ;
- une paire d'épaulettes recouvertes d'un tissu en drap bleu roy sur lesquelles figure une broderie correspondant à chaque grade (voir annexe I) ;
- une cravate en tissu noir ;
- une paire de gants blancs en nylon ;
- deux paires de gants en cuir, l'une de couleur blanche et l'autre noire ;
- un équipement en cuir noir avec bretelles et étui pour arme de service et une pochette porte menottes ; - une paire de bottes en cuir noir ;
- un sifflet métallique ;
- une fourragère blanche ;
- un cordon blanc porte sifflet ;
- une paire d'épaulettes blanches sur fond bleu roy ; - un équipement en cuir blanc avec bretelles et étui pour
arme de service et une pochette porte menottes. Ces deux derniers effets sont utilisés uniquement lors des cérémonies et des services d'ordre.
En plus des effets susmentionnés, les agents motocyclistes exerçant des missions particulières, sont dotés également de :
- une tenue en cuir gris, blouson et salopette avec doublure en coton ;
- un blouson à col MAO dont les extrémités comportent également des écussons en drap bleu roy sur lesquels est brodée une couronne argentée ;
- une vareuse de forme droite, sans poche à col MAO dont les extrémités comportent également des écussons en drap bleu roy sur lesquels est brodée une couronne argentée ; - une culotte comportant une bande en tissu bleu roy de
3 cm de largeur.
IV. - POLICE MONTEE
TENUE D'HIVER :
La tenue d'hiver des agents exerçant dans les brigades de la police montée comprend les effets suivants :
- un blouson en tissu whipcord bleu nuit 350 Bi-Strech ; - un pantalon en tissu whipcord bleu nuit 420 ; - une culotte en tissu whipcord bleu nuit 350 Bi-Strech ;
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— une chemise d'hiver de couleur bleu azur ;
- un imperméable noir semblable à celui des agents du
corps urbain ;
-une cape de cavalier en tissu polyamide-acrylique de
forme rectangulaire ample, se fermant sur les côtés par des boutons à pression, munie d'un capuchon et portant, à 13 cm de l'encolure, un écusson plaqué de couleur rouge avec pourtour vert portant l'inscription « Police ¿bill ». TENUE D'ETE :
- une culotte de cavalier en tissu whipcord bleu nuit 350
Bi-Strech ;
- un pantalon en tissu granité 240 bleu nuit ;
- une chemise d'été, bleu ciel, à col couvert.
Effets toutes saisons :
- une casquette souple en tissu semblable à celle de la tenue
d'intervention ;
- une paire d'épaulettes recouvertes d'un tissu en drap bleu
roy sur lesquelles figure une broderie correpondant à chaque grade (voir annexe I) ;
- une cravate en tissu noir ;
- une paire de gants blancs en nylon ;
- un équipement en cuir noir avec bretelles et étui pour
arme de service et une pochette porte menottes ; — une paire de bottes pour cavalier de couleur noire ;
- un sifflet métallique ;
- une fourragère blanche ;
- un cordon blanc porte sifflet.
V. - BRIGADE CANINE
La tenue destinée à la brigade canine se compose d'une combinaison noire, deux gilets en nylon et en tissu, une casquette souple et des rangers en cuir noir.
ART. 5. - Les caractéristiques des grades placés sur les épaulettes, la casquette et le chapeau de ces différentes catégories de personel ainsi que le descriptif des accessoires de l'uniforme de police figurent sur les tableaux ci-annexés.
ART. 6. - Les effets d'uniforme, insignes, attributs et objets d'équipement sont à la charge de la Direction générale de la sûreté nationale et fournis par elle.
ART. 7.- Les conditions de leur fourniture et de leur renouvellement sont déterminées par arrêté du directeur général de la sûreté nationale.
ART. 8. - Les gradés et agents ne faisant plus partie des cadres de la sûreté nationale restituent les effets de service qui restent en leur possession.
ART. 9. - Le présent arrêté, qui est publié au Bulletin officiel abroge et remplace les dispositions des articles 38 et 49 de l'arrêté du 10 août 1946 portant organisation du personnel des services actifs de la police générale.
Rabat, le 10 joumada I 1429 (16 mai 2008).
CHERKI DRAIS.
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