BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5696 du 1er janvier 2009

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N° 5696 - 4 moharrem 1430 (1er-1-2009) BULLETIN OFFICIEL

ANNEXE N° 1

A. COPRS EN CIVIL :

GRADE [CARACTERISTIQUES DES EPAULETTES ET DES CASQUETTES

L'épaulette comporte :

- Deux branches en forme de V, contenant chacune 12 feuilles

d'olivier dorées et une olive dorée à la place des boutons à tiges de 16 mm, le tout encadré de broderie dorée dont le pourtour intérieur est en forme de petites vagues.

Le Directeur Général de la

sûreté Nationale La casquette comporte :

- Un bandeau en tissu bleu roy avec une jugulaire de 14mm de largeur et 32 mm de longueur. Son bas est entouré "d'une broderie dorée. Son bord supérieur est entouré d'une broderie en forme de petites vagues orientées vers l'extérieur.

- Deux branches dorées entièrement garnies de feuilles d'olivier, séparées par des olives.

- Une visière de couleur bleu roy avec deux branches d'olivier dorées séparées par des olives dorées.

L'épaulette comporte :

- Deux branches en forme de V contenant chacune cinq (5) feuilles d'olivier dorées et sept (7) feuilles argentées et une olive dorée au bas de chaque branche.

- Une couronne dorée à la place des boutons à tige de 16 mm. Préfet de Police - Un encadrement de broderie dorée.

La Casquette comporte :

- Un bandeau en tissu bleu roy avec une jugulaire dorée et tressée

de 14 mm de largeur et 32 cm de longueur ;

- Deux branches argentées entièrement garnies de teuilles

d'olivier séparées par des olives ;

- Une tresse dorée entourant le bas du bandeau ; Un porte macaron au centre au dessus de la visière. L'épaulette comporte :

- Quatre branches argentées en forme de V contenant quatre

feuilles d'olivier et une olive au bas de chaque branche. - Trois tresses argentées sous les branches ;

- Une broderie en forme de petites vagues au bas de l'épaulette ; - Un bouton à tige de 16mm argenté pour chaque patte d'épaule ; - Un encadrement de broderie argenté tout autour. Contrôleur Général

La Casquette comporte :

- Un bandeau en tissu bleu roy avec une jugulaire argentée et

tressée de 14mm de largeur et 32cm de longueur ; - Deux branches argentées entièrement garnies de feuilles

d'olivier, séparées par des olives sur le tout pourtour du bandeau ;

- un fil tressé et argenté sur le bord supérieur du bandeau ; - un porte macaron au dessus de la visière.