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N° 5710 - 23 safar 1430 (19-2-2009)
BULLETIN OFFICIEL
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1435-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2140-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».
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LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2140-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant conjointement le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1352-08 du 3 rejeb 1429 (7 juillet 2008) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore », conclu le 16 hija 1428 (26 décembre 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 2140-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Offshore XXIII » « est délivré pour une période initiale de deux ans et six mois à « compter du 26 juin 2006. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008).
AMINA BENKHADRA.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2197-08 du 12 hija 1429
(11 décembre 2008) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
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LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES ‹ CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 1er juillet 2008 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie « générale est fixée ainsi qu'il suit :
............. ....
« France :
« .. ..... ..... «- Diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale, « délivré par l'Université Claude Bernard Lyon 1 ». ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 12 hija 1429 (11 décembre 2008).
AHMED AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5708 du 16 safar 1430 (12 février 2009).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2198-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie- orthopédie.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425
(11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 23 octobre 2008 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie est « fixée ainsi qu'il suit :
«... ..... .... ....