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Arrêté

Arrêté n° 2197-08 du 11 décembre 2008

du 12 hija 1429

L'essentiel

L'arrêté n° 2197-08 du 11 décembre 2008 du 12 hija 1429 est publié au Bulletin officiel n° 5710 (édition de traduction officielle) du 19 février 2009, page 128 (page 16 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2197-08
Date de l'acte
11 décembre 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5708 du 12 février 2009, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
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Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2197-0811 décembre 2008 : Date de l'acte ; 19 février 2009 : Publication, BO n° 5710 du 19 février 2009200911 décembre 200819 février 200911 décembre 2008 : Date de l'acte19 février 2009 : Publication, BO n° 5710 du 19 février 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5710 du 19 février 2009, page 16

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Textes liés

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Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 1435-08 du 28 juillet 2008

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2140-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore

  • Arrêté conjoint n° 1352-08 du 7 juillet 2008

    approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore », conclu le 16 hija 1428 (26 décembre 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

  • Arrêté n° 2198-08 du 11 décembre 2008

    complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie- orthopédie.

Dans le même numéro

BO n° 5710 du 19 février 2009, édition française : 43 pages, 80 actes.

Voir les 80 actes du BO n° 5710

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