BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5710 du 19 février 2009

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N° 5710 - 23 safar 1430 (19-2-2009)

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BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 1428-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1599-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC».. 125

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1429-08 du 24 rejeb 1429 l'environnement n° 1429-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1600-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»......... 126

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1430-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1601-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».... 126

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1431-08 du 24 rejeb 1429

(28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1602-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIX » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC».... 126

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1432-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1603-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XX » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »... 127

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1433-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1604-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »... 127

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1434-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1605-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC'»... 127

Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 1435-08 du 24 rejeb 1425 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2140-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC».. 128

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemeni supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2197-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale... 128

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemeni supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2198-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie... 128

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemeni supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2199-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie…. 129

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemeni supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2200-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique……. 129

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemeni supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2201-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique. 129

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemeni supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2202-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique. 130

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemeni supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2203-08 du 12 hija 1429

(11 décembre 2008) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique…. 130

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