BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1431-08 du 28 juillet 2008

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1602-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIX » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Mo

L'essentiel

L'arrêté n° 1431-08 du 28 juillet 2008 est publié au Bulletin officiel n° 5710 (édition de traduction officielle) du 19 février 2009, page 126 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1431-08
Date de l'acte
28 juillet 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5710 du 19 février 2009, page 14 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1431-0828 juillet 2008 : Date de l'acte ; 19 février 2009 : Publication, BO n° 5710 du 19 février 2009200928 juillet 200819 février 200928 juillet 2008 : Date de l'acte19 février 2009 : Publication, BO n° 5710 du 19 février 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5710 du 19 février 2009, page 14

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 1429-08 du 28 juillet 2008

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1600-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore M

  • Arrêté conjoint n° 1352-08 du 7 juillet 2008

    approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore », conclu le 16 hija 1428 (26 décembre 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

  • Arrêté n° 1430-08 du 28 juillet 2008

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1601-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore

Dans le même numéro

BO n° 5710 du 19 février 2009, édition française : 43 pages, 80 actes.

  • Arrêté n° 1429-08 du 28 juillet 2008

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1600-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore M

    page 14

  • Arrêté n° 1430-08 du 28 juillet 2008

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1601-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore

    page 14

Voir les 80 actes du BO n° 5710

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1431-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.