N° 5714 - 7 rabii I 1430 (5-3-2009)
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BULLETIN OFFICIEL
Au milieu de l'étoile, le symbole de l'administration des douanes et impôts indirects est représenté par un anneau émaillé rouge avec au centre une barre horizontale émaillée verte.
Deux branches de lauriers liées à leur base sont gravées sur les bordures latérales de l'insigne et encadrent la partie émaillée bleue.
Dans la partie supérieure de l'écusson est gravée en langue arabe la devise nationale :
Dieu - La Patrie - Le Roi.
L'insigne de corps est argenté pour le personnel classé aux échelles de rémunération 2 à7 et doré pour le personnel classé aux échelles de rémunération supérieure à l'échelle 7.
ART. 4. - Les effets d'uniforme précités sont complétés par les objets d'équipement ci-après :
- gilet fluorescent avec inscription « Douanes » ; — brassard fluorescent avec inscription « Douanes » ;
- ceinturon-baudrier blanc avec étui ;
- ceinturon-baudrier fluorescent avec étui ;
- étui à pistoler ;
- sifflet;
- menottes :;
— brassières de sauvetage avec inscription « Douanes » ; - bottes en caoutchouc ;
- palmes.
ART. 5. - L'insigne de col est constitué par une étoile à cinq branches évidée, au centre de laquelle est représenté le symbole de l'administration des douanes et impôts indirects, constitué par un anneau lisse dont le centre comporte une barre horizontale.
Les évidemments sont de couleur bleue.
Cette étoile est surmontée d'une couronne royale et cernée par deux branches de lauriers liées à leur base.
L'insigne de col est argenté pour le personnel classé aux échelles de rémunération 2 à 7 et doré pour le personnel classé aux échelles de rémunération supérieures à l'échelle 7.
ART. 6. - L'insigne de casquette des agents classés aux échelles de rémunération 2 à 7 est un macaron métallique de 37 mm sur 40 mm constitué d'une étoile à 5 branches de couleur argent, entourée de deux rameaux de lauriers argentés liés à leur base.
L'évidemment de cette étoile est un émail bleu.
Dans la partie centrale de l'étoile est apposé sur fond émail bleu, le symbole de l'administration des douanes et impôts indirects, constitué par un anneau lisse argenté dont le centre comporte une barre horizontale.
L'insigne de casquettes des agents classés aux échelles de rémunération de 8 à 10, est un macaron métallique doré de 40mm/50 mm, comportant les mêmes caractéristiques que celles du macaron décrit ci-dessus. Il est constitué d'une étoile de 5 branches de couleur dorée cernée par un double rameau de lauriers dorés liés à leur base.
Le même insigne est réservé aux agents du cadre des inspecteurs divisionnaires (à partie du 6º échelon) à la seule différence que le rameau de lauriers intérieur est argenté et le rameau extérieur doré.
L'insigne du chapeau du personnel féminin est le même que le macaron de casquette du personnel masculin.
Les macarons métalliques sont vissés au support d'insigne de la coiffure à l'aide d'un écrou rond de forme aplatie.
ART. 7. - Les jugulaires de casquette sont :
- en galon argenté lisse de 12 mm de largeur pour les agents
classés aux échelles de rémunération 2 à 7 ;
- en galon doré nervuré de 14 mm de largeur pour les
agents classés aux échelles de rémunération supérieures à l'échelle 7.
Elles sont fixées à l'aide de boutons à couronne assortis à leur teinte.
ART. 8. - Les boutons d'uniforme sont hémisphériques et portent une couronne en relief. Ils sont argentés pour les agents classés aux échelles de rémunération 2 à 7 et dorés pour ceux classés aux échelles de rémunération supérieures à l'échelle 7.
ART. 9. - Les épaulettes sont recouvertes d'un tissu uni de teinte bleu foncé. Elles portent à leur pointe un bouton à couronne de 20 mm de couleur argentée pour les agents classés aux échelles de rémunération 2 à 7 et dorée pour ceux classés aux échelles de rémunération supérieures à l'échelle 7. Elles sont assorties d'un liséré doré de 5 mm de large pour les agents du cadre des inspecteurs divisionnaires (à partir du 6º échelon).
ART. 10. - Les insignes distinctifs de grade des agents de l'administration des douanes et impôts indirects sont placés sur les épaulettes ou passants.
Leurs caractéristiques fonction des échelles de rémunération correspondantes sont requises ci-après :
ECHELLE
INSIGNE DE GRADE
DE REMUNERATION
2 Un galon argenté de 7 mm de large en
forme de V renversé.
3 Deux cales de memes dra éristiques
5, espacés de 2 mm.
4 Trois galons de mêmes caractéristiques
et espacement que ci-dessus.
5 ne étoile métallique argentée à cinq
'anches comportant en son milieu 1 anneau lisse également argenté et dont le centre comporte une barre horizontale de la même teinte.
L'eidem sont en mail toi cait. l'étoile de
6 et 7 Une étoile métallique dorée à cinq
branches ayant mêmes caractéristiques que ci-dessus.
8 Un macaron doré de 22 mm (du 1eT au 5° échelon) diamètre, constitué d'une étoile à
cinq branches entourée d'un double rameau de lauriers liés à leur base. L'étoile comporte en son milieu un anneau avec au centre une barre horizontale.