BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5718 du 19 mars 2009

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BULLETIN OFFICIEL N° 5718 - 21 rabii I 1430 (19-3-2009)

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - Les dispositions de l'article premier de l'arrêté du ministre de l'équipement n° 1551-02 du 10 chaabane 1423 (17 octobre 2002) susvisé sont abrogées et remplacées comme suit :

« Article premier. - En applicatio « profondeur de creusement de puits et «nappes souterraines, sont fixés, à l'ir « Loukkos dans le tableau ci-après :

S NAPPES D

Rmel

Oulad Ogbane

Charf El Akkab

Chaine calcaire rifaine

Côtières méditerranéennes entre Tanger et Amsa et entre Oued Laou et Jebha Rhiss-Nechor

A l'extérieur des nappes ci-dessus mentionnées

n des articles 11 et 18 du décret n° 2-97-487 susvisé, les seuils de de réalisation de forages et les seuils de prélèvement d'eau dans les térieur de la zone d'action de l'Agence du bassin hydraulique du

EUILS DE CREUSEMENT

E PUITS ET DE REALISATION SEUIL DE PRELEVEMENT D'EAU des forages (M*/JOUR)

10 m Usage domestique individuel : 2

Approvisionnement en eau des agglomérations : 40 Usage d'irrigation : 10

Autres usages : 4

10 m Usage domestique individuel : 2

provisionnement en eau des agglomérations : 40 Usage d'irrigation : 10

Autres usages : 4

5 m Usage domestique individuel : 2

Approvisionnement en eau des agglomérations : 40 Usage d'irrigation : 10

Autres usages : 4

20 m Usage domestique individuel : 2

Approvisionnement en eau des agglomérations : 40 Usage d'irrigation : 10

Autres usages : 4

5 m Usage domestique individuel: 2

Approvisionnement en eau des agglomérations : 40 Usage d'irrigation : 10

Autres usages : 4

30 m Usage domestique individuel : 2

Approvisionnement en eau des agglomérations : 40 Usage d'irrigation : 10

Autres usages : 4

ART. 2. - Le présent arrêté est publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 2 hija 1429 (1°" décembre 2008).

ABDELKEBIR ZAHOUD.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5715 du 11 rabii I 1430 (9 mars 2009).

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