N° 5740 - 10 joumada II 1430 (4-6-2009) BULLETIN OFFICIEL 933
ANNEXE
NM ISO 9691 : Caoutchouc - Recommandations concernant l'exécution des garnitures d'étanchéité pour joint de canalisation - Description et classification des imperfections;
NM 21.7.802 : Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques - Machines à injecter - Prescriptions de sécurité;
NM 21.7.804 : Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques - Sécurité - Machines de moulage par soufflage pour la fabrication des corps creux - Prescriptions pour la conception et la construction ;
NM 21.7.805 : Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques - Extrudeuses et lignes d'extrusion - Exigences de sécurité pour les extrudeuses ;
NM 21.7.808 : Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques - Machines de moulage par réaction - Prescriptions de sécurité relatives aux unités de NM 21.7.809 dosage et de mélange ;
: Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques - Machines de moulage par réaction - Prescriptions de sécurité relatives aux installations de moulage par réaction ;
NM 21.7.810 : Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques - Machines à fragmenter - Prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames ; NM 21.7.811 : Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques - Machines à
fragmenter - Prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à joncs ; NM 21.7.812 : Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques - Machines à
fragmenter - Prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs aux déchiqueteurs :
NM 21.7.813 : Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques - Machines à fragmenter - Prescriptions de sécurité relatives aux agglomérateurs ;
NM 21.7.814 : Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques - Mélangeurs internes - Prescriptions de sécurité ;
NM 21.7.815 : Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques - Calandres - Prescriptions de sécurité :
NM 09.5.092 : Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et matériaux similaires - Code d'essai acoustique - Exigences générales ;
NM 09.5.093 : Machines pour la fabrication des chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires - Machines à clouer - Exigences de sécurité ;
NM 09. .5.097 : Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles en cuir et matériaux similaires - Machines à carder, à verrer, à polir et à fraiser - Prescriptions de sécurité :
NM ISO 19111 : Information géographique - Système de références spatiales par coordonnées ;
NM ISO 19123 : Information géographique - Schéma de la géométrie et des fonctions de couverture ;
NM ISO 19133 : Information géographique - Services basés sur la localisation - Suivi et navigation ;
NM ISO 16322-1 : Textiles - Détermination du vrillage après lavage - Partie 1 : Variation en pourcentage du vrillage des colonnes de mailles pour les vêtements tricotés ;
NM ISO 16322-2 : Textiles - Détermination du vrillage après lavage - Partie 2 : Etoffes tissées ou tricotées ;
NM ISO 16322-3 : Textiles - Détermination du vrillage après lavage - Partie 3 : Vêtements tissés ou tricotés ;