938 BULLETIN OFFICIEL N° 5740 - 10 joumada II 1430 (4-6-2009)
NM 06.3.297 : Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension - Mélanges divers pour enveloppe isolante - Polychlorure de vinyle réticulé (XLPVC):
NM 06.3.298 : Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension - Mélanges divers pour gaine - Polychlorure de vinyle réticulé (XLPVC) ; lave et pour ope isolante, gainage et revêtement pour les cables NM 06.3.299
d'énergie basse tension - Mélanges divers pour gaine - Polyuréthane thermoplastique ;
NM 21.7.820 : Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier - Prescriptions communes i
NM 21.7.821 : Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier - Machines d'impression et de vernissage y compris les équipements de prépress ;
NM 21.7.823 : Sécurité des machines - Exigences de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impressions et de transformation du papier - Machines à relier les livres, machines de transformation et de finition du
NM 21.7.824 : Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des machines d'impression et de transformation du papier - Machines de fabrication du carton ondulé et machines de transformation du carton plat et du carton ondulé ;
NM 21.7.825 : Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier - Prescriptions communes ;
NM 21.7.826 : Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier - Tambours écorceurs ;
NM 21.7.828 : Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier - Triturateurs et leurs dispositifs d'alimentation ;
NM 21.7.829 : Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier - Coupeuses ;
NM 21.7.830 : Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier - Calandres :
NM 21.7.831 : Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier - Cuviers ; construction de machines de fabrication et de finition du papier - Cuviers ; NM 21.7.832 : Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la
construction de machines de fabrication et de finition du papier - Machines à couper les fils des balles et unités ;
NM 21.7.833 : Sécurité des machines - Prescriptions techniques de sécurité relatives à la conception et à la construction de machines de fabrication et de finition du papier - Cisailles à bobine ;
NM 21.7.834 Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier - Défribeurs.