BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5740 du 4 juin 2009

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N° 5740 - 10 joumada II 1430 (4-6-2009)

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BULLETIN OFFICIEL

Sur proposition du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace ;

Après avis du conseil national de l'Ordre national des architectes ;

Après avis de la commission sectorielle des équivalences des diplômes en sciences, techniques, ingénierie et architecture du 21 janvier 2009,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi n° 016-89, assortis du « baccalauréat - série scientifique ou technique ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

.....

« - Laurea in architettura - politecnico di Torino - Italie. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 7 rabii | 1430 (5 mars 2009).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5737 du 29 joumada 1 1430 (25 mai 2009).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation i des cadres et de la recherche scientifique n° 733-09 du 25 rabii | 1430 (23 mars 2009) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.

-

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 février 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit :

945

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale est fixée « ainsi qu'il suit :

..... « Sénégal :

«

«- Certificat d'études spéciales de chirurgie générale, « délivré par la faculté de médecine, de pharmacie et : d'odonto-stomatologie, université Cheikh Anta Diop de « Dakar, le 21 janvier 2002, assorti d'un stage d'une « année du 30 novembre 2007 au 2 décembre 2008 au « centre hospitalier universitaire Ibn Sina de Rabat, « validé par la faculté de médecine et de pharmacie de « Rabat le 30 décembre 2008. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 25 rabii I 1430 (23 mars 2009).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5737 du 29 joumada I 1430 (25 mai 2009).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 734-09 du 25 rabii | 1430 (23 mars 2009) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 février 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale est fixée « ainsi qu'il suit :

«..... .... ...... ....

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