Décret n° 2-09-266 du 8 mai 2009
portant autorisation de l'édition de la revue « Connect-Tamuda Med » au Maroc.
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portant autorisation de l'édition de la revue « Connect-Tamuda Med » au Maroc.
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portant autorisation de l'édition de la revue « AFRIMAG » au Maroc.
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portant autorisation de l'édition de la revue « L'intermédiaire Casablanca » au Maroc.
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complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
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N° 5740 - 10 joumada II 1430 (4-6-2009)
BULLETIN OFFICIEL
TEXTES PARTICULIERS
Décret n° 2-09-266 du 12 joumada | 1430 (8 mai 2009) portant autorisation de l'édition de la revue « Connect-Tamuda Med » au Maroc.
LE PREMIER MINISTRE,
Vu le dahir n° 1-58-378 du 3 joumada | 1378 (15 novembre 1958) formant code de la presse et de l'édition, tel qu'il a été modifié et
complété, notamment ses articles 27 et 28 ;
Sur proposition du ministre de la communication, porte-parole du gouvernement,
DÉCRÈTE :
ARTICLE PREMIER. — La société « Justgo Morocco » sise au 3, avenue Al Wahda, Jer étage, n° 1, Tétouan, est autorisée à éditer au Maroc la revue « Connect-Tamuda Med » paraissant en langues française et espagnole dont la direction est assurée par M. Redouan EI AYADI.
ART. 2. - Le présent décret sera publié au Bulletin officiel.
Fait à Rabat, le 12 joumada I 1430 (8 mai 2009).
ABBAS EL FASSI.
Pour contreseing :
Le ministre de la communication,
porte-parole du gouvernement,
MOHAMED KHALID NACIRI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5737 du 29 joumada I 1430 (25 mai 2009).
Décret n° 2-09-267 du 12 joumada I 1430 (8 mai 2009) portant autorisation de l'édition de la revue « AFRIMAG » au Maroc.
LE PREMIER MINISTRE,
Vu le dahir n° 1-58-378 du 3 joumada I 1378 (1S novembre 1958) formant code de la presse et de l'édition, tel qu'il a été modifié et complété, notamment ses articles 27 et 28 ;
Sur proposition du ministre de la communication, porte-parole du gouvernement,
DÉCRÈTE :
ARTICLE PREMIER. - La société « Tandia éditions » sise au 52, rue Ibnou Jahir, Bourgogne - Casablanca, est autorisée à éditer au Maroc la revue « AFRIMAG » paraissant mensuellement en langue française dont la direction est assurée par M. Tandia ANTHIOUMANE.
....
ART. 2. - Le présent décret sera publié au Bulletin officiel.
Fait à Rabat, le 12 joumada I 1430 (8 mai 2009).
ABBAS EL FASSI.
Pour contreseing :
Le ministre de la communication,
Rorte-parole du gouvernement,
MOHAMED KHALID NACIRI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5737 du 29 joumada I 1430 (25 mai 2009).
Décret n° 2-09-326 du 1er joumada II 1430 (26 mai 2009) portant autorisation de l'édition de la revue « L'intermédiaire Casablanca » au Maroc.
LE PREMIER MINISTRE,
Vu le dahir n° 1-58-378 du 3 joumada I 1378 (15 novembre 1958) formant code de la presse et de l'édition, tel qu'il a été modifié et complété, notamment ses articles 27 et 28 ;
Sur proposition du ministre de la communication, porte-parole du gouvernement,
DÉCRÈTE :
ARTICLE PREMIER. - La société « Press Group L'intermédiaire » S.A.R.L., sise au 501, résidence Abdelmoumen center, 5€ étage, angle boulevard Abdelmoumen et boulevard Anoual - Casablanca est autorisée _autorisée à éditer au Maroc la revue hebdomadaire « L'intermédiaire Casablanca » paraissant en langues arabe, française et anglaise dont la direction est assurée par M. Osama Isam Wasef JABER.
ART. 2. - Le présent décret sera publié au Bulletin officiel.
Fait à Rabat, le 1€T joumada II 1430 (26 mai 2009).
ABBAS EL FASSI.
Pour contreseing :
Le ministre de la communication,
porte-parole du gouvernement,
MOHAMED KHALID NACIRI.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 602-09 du 7 rabii I 1430 (5 mars 2009) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
: '•Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;
formant code de la presse et de l'édition
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture