Dahir n° 1-58-378 du 15 novembre 1958
formant code de la presse et de l'édition
Décret
portant autorisation de l'édition de la revue « Connect-Tamuda Med » au Maroc.
Le décret n° 2-09-266 du 8 mai 2009 portant autorisation de l'édition de la revue « Connect-Tamuda Med » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5740 (édition de traduction officielle) du 4 juin 2009, page 944 (page 24 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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formant code de la presse et de l'édition
portant autorisation de l'édition de la revue « AFRIMAG » au Maroc.
portant autorisation de l'édition de la revue « L'intermédiaire Casablanca » au Maroc.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
BO n° 5740 du 4 juin 2009, édition française : 41 pages, 36 actes.
portant autorisation de l'édition de la revue « L'intermédiaire Casablanca » au Maroc.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
portant autorisation de l'édition de la revue « AFRIMAG » au Maroc.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-09-266. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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