BO Marocindépendant, non officiel

Décret

Décret n° 2-09-266 du 8 mai 2009

portant autorisation de l'édition de la revue « Connect-Tamuda Med » au Maroc.

L'essentiel

Le décret n° 2-09-266 du 8 mai 2009 portant autorisation de l'édition de la revue « Connect-Tamuda Med » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5740 (édition de traduction officielle) du 4 juin 2009, page 944 (page 24 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-09-266
Date de l'acte
8 mai 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5737 du 25 mai 2009, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décret n° 2-09-2668 mai 2009 : Date de l'acte ; 4 juin 2009 : Publication, BO n° 5740 du 4 juin 20098 mai 20094 juin 20098 mai 2009 : Date de l'acte4 juin 2009 : Publication, BO n° 5740 du 4 juin 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5740 du 4 juin 2009, page 24

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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