BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5740 du 4 juin 2009

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N° 5740 - 10 joumada II 1430 (4-6-2009)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Homologation de normes marocaines.

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie. du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'équipement et des transports n° 615-09 du 7 rabii 1 1430 (5 mars 2009) portant homologation de normes marocaines.. 929

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 631-09 du 15 rabii | 1430 (13 mars 2009) portant homologation de normes marocaines 932

Arrêté conjoint du ministre de l'industric, du commerce et des nouvelles technologies el de la ministre de l'énergie, des mines, de l'cau et de l'environnement n° 676-09 du 25 rabii / 1430 (23 mars 2009) portant homologation ct rendant d'application obligatoire une norme marocaine... 939

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies cr de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1069-09 du 25 rabii I/ 1430 (21 avril 2009) portant homologation de normes marocaines. 939

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce ct des nouvelles technologies et du ministre du tourisme et de l'artisanat n° 1070-09 du 25 rabii II 1430 (21 avril 2009) portant homologation de normes marocaines.. 940

Arrêté conjoint du ministre de l'industric, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'emploi ct de la formation professionnelle n° 1071-09 du 25 rabii II 1430 (21 avril 2009) portant homologation d'une norme marocaine. 940

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'habitat. de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace n° 1072-09 du 25 rabii II 1430 (21 avril 2009) portant homologation de normes marocaines.... 941

Arrêté conjoint du ministre de l'industric, du commerce et des nouvelles technologies, du ministre de l'équipement et des transports ct du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace n° 1073-09 du 25 rabii II 1430 (21 avril 2009) portant homologation d'une norme marocaine. ..... 941

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies, du ministre de l'équipement et des transports et du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace n1° 1074-09 du 25 rabii II 1430 (21 avril 2009) portant homologation et rendant d'application obligatoire une norme marocainc... 942

Marchés de l'Etat.

Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'énergic, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'cau et de l'environnement n° 1079-09 du 26 rabii I/ 1430 (22 avril 2009) étendant au secrétariat d'Etal chargé de l'eau et de l'environnement les dispositions du décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des travaux publics, de la formation professionnelle et de la formation des cadres, un système de qualification ct de classification des entreprises de bâtiment et do travaux publics.... .. . . .... 942

Pages TEXTES PARTICULIERS

Autorisation de l'édition au Maroc :

• Revue « Connect-Tamuda Med ».

Décret n° 2-09-266 du 12 joumada / 1430 (8 mai 2009) portant autorisation de l'édition de la revue « Connect-Tamuda Med » au Maroc.... .... 944

• Revue « AFRIMAG ».

Décret n° 2-09-267 du 12 joumada 1 1430 (8 mai 2009) portant autorisation de l'édition de la revue « AFRIMAG » au Maroc. .... 944

• Revuc « L'intermédiaire Casablanca ».

Décret n° 2-09-326 du /°" joumada II 1430 (26 mai 2009) portant autorisation de l'édition de la revue « L'intcrmédiaire Casablanca » au Maroc....... ..... 944

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 602-09 du 7 rabii | 1430 (5 mars 2009) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture........... 944

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur: de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 733-09 du 25 rabii | 1430 (23 mars 2009) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale....... 945

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enscignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 734-09 du 25 rabii | 1430 (23 mars 2009) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale....... 945

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 735-09 du 25 rabii | 1430 (23 mars 2009) complétant l'arrêté n1° 573-04 du 1.5 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale. 946

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 736-09 du 25 rabii | 1430 (23 mars 2009) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale. 946

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