BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1073-09 du 21 avril 2009

portant homologation d'une norme marocaine.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1073-09 du 21 avril 2009 portant homologation d'une norme marocaine est publié au Bulletin officiel n° 5740 (édition de traduction officielle) du 4 juin 2009, page 941 (page 21 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1073-09
Date de l'acte
21 avril 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5740 du 4 juin 2009, page 25 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 1073-0921 avril 2009 : Date de l'acte ; 4 juin 2009 : Publication, BO n° 5740 du 4 juin 200921 avril 20094 juin 200921 avril 2009 : Date de l'acte4 juin 2009 : Publication, BO n° 5740 du 4 juin 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5740 du 4 juin 2009, page 21

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