Arrêté conjoint n° 1072-09 du 21 avril 2009
portant homologation de normes marocaines.
Arrêté conjoint
portant homologation d'une norme marocaine.
L'arrêté conjoint n° 1073-09 du 21 avril 2009 portant homologation d'une norme marocaine est publié au Bulletin officiel n° 5740 (édition de traduction officielle) du 4 juin 2009, page 941 (page 21 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation de normes marocaines.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant révision et homologation de normes marocaines
BO n° 5740 du 4 juin 2009, édition française : 41 pages, 36 actes.
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation d'une norme marocaine.
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